Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du département de l’Aisne (5 lots territoriaux)

Collectivité

Aisne (02)

Lieu d'exécution : Aisne (02) – zones territoriales des 5 lots : Saint-Quentinois, Thiérache, Chaunois, Laonnois, Soissonnais ; lieux de traitement dans un ou plusieurs centres agréés (coordonnées exactes à fournir par le titulaire).

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 5 085 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/06/2026

Informations clés

Acheteur: Collectivité
Lieu: Aisne (02)
Budget: <= 5 085 000 €
Date limite: 05/06/2026
Publication: 02/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/05/2026
Échéance : 05/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Collectivité a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Aisne et Vosges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Saint Quentinois, Traitement des encombrants collectés dans les collectivités de la Thiérache et Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Chaunois
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CollectivitéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Collectivité a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete8
Collectivites / Services publics6
Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

Aisne3
Vosges2

Marchés publics de Collectivité Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Aisne

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-44293
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Collectivité
Lieu: Aisne (02)
Publication: 02/05/2026
Date limite: 05/06/2026

Référence BOAMP: 26-44293
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du département de l'Aisne-.
Description officielle: La candidature du candidat doit comporter :  La lettre de candidature (DC1) dûment complétée et datée En cas de groupement d’entreprises, la lettre de candidature doit indiquer les noms de tous les membres du groupement et devra contenir leur signature ou celle du mandataire dûment habilité à engager le groupement.  Le formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée et datée  Concernant la régularité sociale et fiscale des candidats : les certificats sociaux et fiscaux (de moins de 6 mois) détenus par le prestataire prouvant qu’ils sont à jour ;  En cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de cette procédure ;  Le cas échéant la liste nominative des salariés étrangers employés (art D8254-2 à 5 du Code du Travail) ou une attestation de non emploi de salariés étrangers – avec entête, tampon de l’entreprise et signature ;  Une attestation d’assurance RC en cours de validité.  Le relevé d’identité bancaire sur lequel seront effectués les paiements des prestations.
Acheteur: Collectivité
Lieu d’exécution: Département 2

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/05/2026
Date limite: 05/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 05/06/2026
Montant/plafond détecté: 5 085 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Cout · Il est renouvelable 2 fois 1 an, par reconduction expresse (les reconductions éventuelles des 5 lots étant indépendantes les unes des autres). Il se terminera, en tout état de cause, au plus tard le 31 décembre 2030. · CPV 90513000 · Montant 5 085 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-44293
Contract folder ID: 2156078d-2f84-4ed4-852e-e46fd5959f27
Modalités de réponse: www.xmarches.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 2

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le traitement des encombrants collectés par les collectivités du département de l’Aisne, au moyen d’un ou plusieurs centres de traitement agréés. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins, réparti en 5 lots géographiques (Saint-Quentinois, Thiérache, Chaunois, Laonnois, Soissonnais). Les déchets sont réceptionnés et traités sur des sites agréés, avec traçabilité et gestion des non-conformités.

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 5 085 000 €PlafondHT

Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Saint Quentinois

Traitement des encombrants collectés sur le territoire du Saint Quentinois (département de l’Aisne) dans un ou plusieurs centres de traitement agréés et adaptés. Accord-cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins ; transport géré par les collectivités. Traçabilité, réception et gestion des non-conformités prévues au CCTP.

CPV 90513000

Lot 2Budget: <= 3 509 000 €PlafondHT

Traitement des encombrants collectés dans les collectivités de la Thiérache

Traitement des encombrants collectés sur le territoire de la Thiérache (département de l’Aisne) dans un ou plusieurs centres de traitement agréés et adaptés. Accord-cadre à bons de commande, exécution progressive selon bons de commande ; transport géré par les collectivités. Traçabilité et gestion des non-conformités prévues.

CPV 90513000

Lot 3Budget: <= 1 862 000 €PlafondHT

Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Chaunois

Traitement des encombrants collectés sur le territoire du Chaunois (département de l’Aisne) dans un ou plusieurs centres de traitement agréés et adaptés. Accord-cadre à bons de commande ; réception et traçabilité des déchets ; gestion des non-conformités.

CPV 90513000

Lot 4Budget: <= 2 005 000 €PlafondHT

Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Laonnois

Traitement des encombrants collectés sur le territoire du Laonnois (département de l’Aisne) dans un ou plusieurs centres de traitement agréés et adaptés. Accord-cadre à bons de commande ; contraintes d’accueil et horaires ; traçabilité et gestion des non-conformités.

CPV 90513000

Lot 5Budget: <= 4 834 000 €PlafondHT

Traitement des encombrants collectés dans les collectivités du Soissonnais

Traitement des encombrants collectés sur le territoire du Soissonnais (département de l’Aisne) dans un ou plusieurs centres de traitement agréés et adaptés. Accord-cadre à bons de commande ; quantités estimatives non contractuelles ; réception, pesées et traçabilité des déchets.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.