Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre (lot 10) : fourniture et livraison d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs en Corse

Collectivité de Corse

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Corse du Sud et Haute-Corse (France)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 12 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur: Collectivité de Corse
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 12 000 €
Date limite: 21/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 21/07/2026
Début prévisionnel : 21/01/2027
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Collectivité de Corse a publié 154 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 46 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Ajaccio, Bastia et Calvi

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 39162110

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture et livraison d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse - RELANCE
Codes CPV : 39162110

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Collectivité de CorseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Collectivité de Corse a publié 154 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 46 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics89
Travaux / BTP49
Maintenance32

Territoires cités

Ajaccio6
Bastia1
Calvi1

Marchés publics de Collectivité de Corse Appels d'offres Regions / Departements

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3e2000bd-26b9-4a05-8930-fcca45cb5da5
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Collectivité de Corse
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 21/07/2026

Référence TED: 00425984-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Collectivité de Corse
Date limite: 21/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse
Description officielle: - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Lieu d’exécution: Corse

Acheteur

Nom: Collectivité de Corse
Site acheteur: www.isula.corsica
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8C8A3758-0B4B-9000-7BC993A820F31DDE

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39162110
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39162110

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 21/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 21/01/2027
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: da65b33e-8a32-43da-81b4-c8dbe2bf3ce1
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse · - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée · CPV 39162110

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison, au fur et à mesure via bons de commande, d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs des services de la Collectivité de Corse, sur l’ensemble de la Corse (Corse du Sud et Haute-Corse).

Lots (1)

Lot 10Budget: <= 12 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse - RELANCE

Accord-cadre de fournitures : achat et livraison d’articles de bureau, de papeteries, de loisirs créatifs et de petit matériel pour les ateliers créatifs, exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Lieu(x) d’exécution : Corse du Sud et Haute-Corse.

CPV 39162110

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

39162110

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Attendus Clés

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 12 000,00 euro(s)

Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 21/06/2026
Date limite: 21/07/2026
Temps restant: 27 jours
Fenêtre de réponse: 30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Collectivité de Corse

Département 20A Regions / Departements

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

20/07/2026

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