Accord-cadre (lot 10) : fourniture et livraison d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs en Corse
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 12 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et livraison, au fur et à mesure via bons de commande, d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs des services de la Collectivité de Corse, sur l’ensemble de la Corse (Corse du Sud et Haute-Corse).
Lots (1)
Fourniture et livraison d’articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse - RELANCE
Accord-cadre de fournitures : achat et livraison d’articles de bureau, de papeteries, de loisirs créatifs et de petit matériel pour les ateliers créatifs, exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Lieu(x) d’exécution : Corse du Sud et Haute-Corse.
L'acheteur
Collectivité de Corse
204 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 2 538
- Montant attribué
- 1,4 Md €
- 2024341,2 M € · 877 marchés
- 2025522,8 M € · 961 marchés
- 2026en cours525 M € · 700 marchés
- Services · 1 030
- Travaux · 927
- Fournitures · 581
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics120
- Travaux / BTP71
- Maintenance44
Territoires cités
- Corse-du-Sud4
- Haute-Corse3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 85 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 12 000,00 euro(s)
- Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3e2000bd-26b9-4a05-8930-fcca45cb5da5
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse
- Description officielle
- - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
- Lieu d’exécution
- Corse
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Collectivité de Corse
- Site acheteur
- www.isula.corsica
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 8C8A3758-0B4B-9000-7BC993A820F31DDE
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39162110
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- da65b33e-8a32-43da-81b4-c8dbe2bf3ce1
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel pour les ateliers créatifs situés en Région Corse · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - L'accord-cadre sera financé par les crédits inscrits au budget de la Collectivité de Corse · CPV 39162110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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