Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement - Lot 1 et Lot 2

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION

Essonne (91)

Lieu d'exécution : Territoire de Coeur d'Essonne Agglomération, Essonne (91), France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/09/2026

Informations clés

Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu: Essonne (91)
Budget: <= 1 250 000 €
Date limite: 16/09/2026
Publication: 23/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/07/2026
Échéance : 16/09/2026
Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90714400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1: Enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT) et Lot 2: Enquêtes EUND (ventes/DAACT) et d’enquêtes programmées
Codes CPV : 90714400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS16
Environnement / Espaces verts / Proprete14
Maintenance9

Territoires cités

Essonne2

Marchés publics de COEUR ESSONNE AGGLOMERATION Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-73215
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu: Essonne (91)
Publication: 23/07/2026
Date limite: 16/09/2026

Référence BOAMP: 26-73215
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
Acheteur: COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu d’exécution: Département 91

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90714400
CPV complémentaires: 90714400
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/07/2026
Date limite: 16/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 16/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 260 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Réalisation d'enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT) · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) · CPV 90714400 · Montant 340 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-73215
Contract folder ID: b87079ef-f738-4220-a305-c49106ab2a69
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 91

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour réaliser des enquêtes de conformité des rejets d'assainissement sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération, organisé en 2 lots: Lot 1 – enquêtes domestiques et assimilées (ventes/DAACT); Lot 2 – enquêtes EUND (ventes/DAACT) et diagnostics programmables. Prestations couvrant contrôles, diagnostics, rapports, schémas, fiches techniques, certificats et livrables administratifs, via bons de commande, avec renouvellement annuel et échéance au 31 décembre 2027.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Lot 1: Enquêtes domestiques et assimilées domestiques (ventes/DAACT)

Enquêtes de conformité des branchements et rejets domestiques ou assimilables (ventes/DAACT) sur les sites privés, avec restitution d’un certificat de conformité, schéma, fiche technique et livrables associés.

CPV 90714400

LOT-0002Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Lot 2: Enquêtes EUND (ventes/DAACT) et d’enquêtes programmées

Enquêtes d’entreprises relatives aux rejets d’eaux usées non domestiques et diagnostics programmables, avec délivrance de rapports, schémas, et livrables techniques.

CPV 90714400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.