Appel d'Offre PublicExpiré

Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux – lot unique LOT-0001 (Legisway)

CNSO Orléans
Orléans (45)

Budget estimé

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
CNSO Orléans
Lieu
Orléans (45)
Budget
<= 1 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 7 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/07/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

CNSO Orléans a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 30/07/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 72250000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot unique - Renouvellement TMA SI Contentieux et services associés
  • Codes CPV : 72250000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CNSO Orléans a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS2
  • Maintenance2
  • Numerique / IT1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9f21aa2b-a716-44f5-893e-a92c21aa62b4
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNSO Orléans
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00528609-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNSO Orléans
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux
Description officielle
Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
CNSO Orléans
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
15000079200013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72250000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
72250000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
240 DAY
Montant/plafond détecté
1 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
fdeba9be-66be-4885-b9da-7969e0094da0
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique · Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux · CPV 72250000 · Montant 1 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux, incluant maintenance préventive/adaptative/corrective et MCS, maintenance des licences, étude d’impact, mise en œuvre d’évolutions, formation, réversibilité et passage en C1DR, avec pilotage sécurité et conformité RGPD/RGS.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 400 000 €PlafondHT

Lot unique - Renouvellement TMA SI Contentieux et services associés

Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux (Legisway) et prestations associées couvrant la TMA, les licences, l’étude d’impact, les évolutions, la formation, la réversibilité et le passage en C1DR, avec pilotage et obligations de sécurité.

CPV 72250000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

72250000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Renouvellement de la tierce maintenance applicative du SI Contentieux
Critères d'attribution: Valeur financière | Valeur financière

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/07/2026
Date limite
15/09/2026
Depuis la clôture
7 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

Budget à vérifier

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