Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accords-cadres de mise en œuvre d’un programme EVARS (éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle) – 3 lots géographiques

cnmss

2 départements (50, 83)

Lieu d'exécution : Départements des lots géographiques : Lot 1 (Var et Bouches du Rhône – 83), Lot 2 (Finistère et Morbihan – 29, 56), Lot 3 (Manche – 50).

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur: cnmss
Lieu: 2 départements (50, 83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/07/2026
Publication: 07/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 07/06/2026
Échéance : 07/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

cnmss a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 07/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 80000000-4, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 80000000-4 et 80561000-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Var et Bouches du Rhône (83) – accord-cadre EVARS, Finistère et Morbihan (29, 56) – accord-cadre EVARS et Manche (50) – accord-cadre EVARS
Codes CPV : 80000000-4 et 80561000-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de cnmssAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

cnmss a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-55359
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: cnmss
Lieu: 2 départements (50, 83)
Publication: 07/06/2026
Date limite: 07/07/2026

Référence BOAMP: 26-55359
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrant, 3 lots
Description officielle: « Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Acheteur: cnmss
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Formation
CPV détecté: 80000000
CPV complémentaires: 80000000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 07/06/2026
Date limite: 07/07/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 15/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · « Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. · CPV 80000000

Modalités et références

ID web: 26-55359
Contract folder ID: eaec0064-9583-492e-91fb-9d4452ad07b5
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83, 50

Résumé de la consultation

Mise en œuvre, via des séances collectives en présentiel et des entretiens d’acculturation en visioconférence, d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et de leurs encadrants, réparti en trois accords-cadres par zone géographique.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Var et Bouches du Rhône (83) – accord-cadre EVARS

Mise en œuvre d’un programme EVARS au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et de leurs encadrants, dans le département du lot 1 (Var et Bouches du Rhône – 83). Prestations à prix unitaires via bons de commande, durée totale maximale sur la durée des reconductions (jusqu’à 3 ans).

CPV 80000000-4CPV 80561000-4

LOT-0002Budget: <= 330 000 €PlafondHT

Finistère et Morbihan (29, 56) – accord-cadre EVARS

Mise en œuvre d’un programme EVARS au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et de leurs encadrants, dans les départements du lot 2 (Finistère et Morbihan – 29, 56). Prestations à prix unitaires via bons de commande, durée totale maximale sur la durée des reconductions (jusqu’à 3 ans).

CPV 80000000-4CPV 80561000-4

LOT-0003Budget: <= 105 000 €PlafondHT

Manche (50) – accord-cadre EVARS

Mise en œuvre d’un programme EVARS au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et de leurs encadrants, dans le département du lot 3 (Manche – 50). Prestations à prix unitaires via bons de commande, durée totale maximale sur la durée des reconductions (jusqu’à 3 ans).

CPV 80000000-4CPV 80561000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 80000000-4. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.