Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation d’actions de formation sur le thème Santé, sécurité et conditions de travail – CST et F3SCT, CNFPT Délégation Bourgogne-Franche-Comté

Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté
Côte-d'Or (21)
Lieu d'exécution : Bourgogne-Franche-Comté, France (sites CNFPT: Dijon, Besançon, Lons-le-Saunier, Vesoul, Belfort, Nevers, Mâcon, Auxerre et autres antennes/locations)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 350 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/10/2026

Informations clés

Acheteur
Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté
Lieu
Côte-d'Or (21)
Budget
<= 350 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 27/08/2026
  • Échéance : 07/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 27/08/2026
  • Territoires cités : Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80530000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 80530000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Réalisation d’actions de formation sur le thème Santé, sécurité et conditions de travail
  • Codes CPV : 80530000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Territoires cités

  • Côte-d'Or1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-83789
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté
Lieu
Côte-d'Or (21)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-83789
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Réalisation d'actions de formation sur le thème « Santé, sécurité et conditions de travail » à destination des membres des Cst et de leurs F3sct, organisées pour le compte de la Dé
Description officielle
Réalisation d'actions de formation sur le thème « Santé, sécurité et conditions de travail » à destination des membres des Cst et de leurs F3sct, organisées pour le compte de la Dé
Acheteur
Cnfpt délégation Bourgogne Franche Comté
Lieu d’exécution
Département 21

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Formation

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-83789
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
21

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire pour la prestation de formations en santé, sécurité et conditions de travail destinées aux membres des CST et des formations spécialisées (F3SCT) des collectivités de Bourgogne‑Franche‑Comté, avec plafond de 350 000 EUR et durée maximale de 4 ans, organisé pour le compte du CNFPT Délégation Bourgogne-Franche-Comté. Le cadre prévoit l’offre pédagogique, les aspects logistiques et le suivi des actions conformément au cadre CGAF/CRF/CRP.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Réalisation d’actions de formation sur le thème Santé, sécurité et conditions de travail

Formation destinée aux membres des CST et des F3SCT de Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de l’accord-cadre CNFPT, avec organisation logistique et prestations pédagogiques conformément au CCPP et CRF.

CPV 80530000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80530000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

80530000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
27/08/2026
Date limite
07/10/2026
Temps restant
32 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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