Assurances pour les besoins de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes – marchés multi-lots (BOAMP/EFORMS)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Passation de marchés publics d'assurances pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Auvergne-Rhône-Alpes, couvrant notamment les risques liés aux dommages matériels, à la sinistralité et à la couverture spécifique des accidents corporels, avec plusieurs lots et pièces annexes. Le format BOAMP détecté est EFORMS et les documents annexes (CCTP, documents de sinistralité, baromètre et CCP) renseignent les détails opérationnels, sans budget global explicitement indiqué dans les éléments fournis.
Lots (4)
DOMMAGES AUX BIENS mobiliers et immobiliers
Contrat d'assurance multirisques couvrant les dommages matériels directs sur les biens assurés (mobiliers et immobiliers), les frais et pertes et les garanties associées.
BAROMÈTRES 2024/2025
Annexe relative à des baromètres et données associées à l'activité CMA, document annexé au marché.
SINISTRALITÉ MISSION CMAAURA
Annexe relative à la sinistralité des polices et des missions CMA CMA AURA dans le cadre de la gestion des risques et des garanties associées.
ACCIDENTS CORPORELS
Couvercle des risques liés aux accidents corporels, incluant les garanties et exclusions spécifiques pour les membres et personnel impliqué dans les activités couvertes.
L'acheteur
CMAR Auvergne Rhône Alpes
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements5
- Maintenance4
- Travaux / BTP4
Territoires cités
- Rhône2
- Lyon1
- Paris1
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation clôturée depuis 14 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-87458
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assurances pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Auvergne Rhône Alpes
- Description officielle
- Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré. La liste des garanties demandées et les dispositions contractuelles sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du lot n°1.
- Acheteur
- CMAR Auvergne Rhône Alpes
- Lieu d’exécution
- Département 69
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66515000
- CPV complémentaires
- 66515000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 18 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers · Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré. La liste des garanties demandées et les dispositions contractuelles sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du lot n°1. · CPV 66515000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 69, 26, 38, 1, 3, 7, 15, 42, 43
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- Familles CPV du secteur
- CPV 752
- CPV détectés sur les lots
- 66515000
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