Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assurances pour les besoins de la CMA Auvergne-Rhône-Alpes – marchés multi-lots (BOAMP/EFORMS)

CMAR Auvergne Rhône Alpes

9 départements (01, 03, 07, 15, +5)

Lieu d'exécution : Tous les établissements composants CMA Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon et sites mentionnés dans le Règlement de Consultation, art. 1.01)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: CMAR Auvergne Rhône Alpes
Lieu: 9 départements (01, 03, 07, 15, +5)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/10/2026
Publication: 10/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

CMAR Auvergne Rhône Alpes a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Ain, Allier et Haute-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 66515000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : DOMMAGES AUX BIENS mobiliers et immobiliers, BAROMÈTRES 2024/2025 et SINISTRALITÉ MISSION CMAAURA
Codes CPV : 66515000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CMAR Auvergne Rhône AlpesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CMAR Auvergne Rhône Alpes a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements4
Travaux / BTP4
Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

Ain2
Allier2
Haute-Loire2
Isère2
Rhône2

Marchés publics de CMAR Auvergne Rhône Alpes Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Allier Marchés publics Ardèche

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-87458
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CMAR Auvergne Rhône Alpes
Lieu: 9 départements (01, 03, 07, 15, +5)
Publication: 10/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence BOAMP: 26-87458
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurances pour les besoins de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Auvergne Rhône Alpes
Description officielle: Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré. La liste des garanties demandées et les dispositions contractuelles sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du lot n°1.
Acheteur: CMAR Auvergne Rhône Alpes
Lieu d’exécution: Département 69

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66515000
CPV complémentaires: 66515000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 18:00:00+02:00
Fin de diffusion: 09/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations - Note sur 50 · Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré. La liste des garanties demandées et les dispositions contractuelles sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du lot n°1. · CPV 66515000

Modalités et références

ID web: 26-87458
Contract folder ID: 3c62e101-6dbc-4ee4-b243-747b919f8b61
Modalités de réponse: cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 69, 26, 38, 1, 3, 7, 15, 42, 43

Résumé de la consultation

Passation de marchés publics d'assurances pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Auvergne-Rhône-Alpes, couvrant notamment les risques liés aux dommages matériels, à la sinistralité et à la couverture spécifique des accidents corporels, avec plusieurs lots et pièces annexes. Le format BOAMP détecté est EFORMS et les documents annexes (CCTP, documents de sinistralité, baromètre et CCP) renseignent les détails opérationnels, sans budget global explicitement indiqué dans les éléments fournis.

Lots (4)

LOT-0001

DOMMAGES AUX BIENS mobiliers et immobiliers

Contrat d'assurance multirisques couvrant les dommages matériels directs sur les biens assurés (mobiliers et immobiliers), les frais et pertes et les garanties associées.

CPV 66515000

LOT-0002

BAROMÈTRES 2024/2025

Annexe relative à des baromètres et données associées à l'activité CMA, document annexé au marché.

LOT-0003

SINISTRALITÉ MISSION CMAAURA

Annexe relative à la sinistralité des polices et des missions CMA CMA AURA dans le cadre de la gestion des risques et des garanties associées.

LOT-0004

ACCIDENTS CORPORELS

Couvercle des risques liés aux accidents corporels, incluant les garanties et exclusions spécifiques pour les membres et personnel impliqué dans les activités couvertes.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

66515000

Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 10/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Temps restant: 29 jours
Fenêtre de réponse: 30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

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Appel d'Offre Public

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Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique

France 75231000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

11/09/2026

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