Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport quotidien en bus des apprentis du CFAM (lot 2) – CMA Alsace

CMA Alsace

Mulhouse (68)

Lieu d'exécution : Centre de Formation de l’Artisanat de Mulhouse (CFAM), 21 rue Joseph Cugnot, 68200 Mulhouse, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 050 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur: CMA Alsace
Lieu: Mulhouse (68)
Budget: <= 1 050 000 €
Date limite: 24/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 24/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

CMA Alsace a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maintenance CVC
Territoires cités : Schiltigheim, Bas-Rhin et Haute-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport quotidien des apprentis (CFBS) et Transport quotidien des apprentis (CFAM)
Codes CPV : 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CMA AlsaceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CMA Alsace a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance9
Travaux / BTP5
Maintenance CVC2

Territoires cités

Schiltigheim1
Bas-Rhin1
Haute-Saône1
Haute-Savoie1
Haut-Rhin1

Marchés publics de CMA Alsace Marchés publics Grand Est Marchés publics Haut-Rhin Marchés publics Mulhouse

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 54b049c3-01e7-4e37-a4d3-e08f807da5f3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CMA Alsace
Lieu: Mulhouse (68)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 24/07/2026

Référence TED: 00436295-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CMA Alsace
Date limite: 24/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Description officielle: La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1).  Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes :  ? Année scolaire 2027-2028 ;  ? Année scolaire 2028-2029 ;  ? Année scolaire 2029-2030.  La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au  moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité.  Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être  terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
Lieu d’exécution: MULHOUSE

Acheteur

Nom: CMA Alsace
Site acheteur: strasbourg.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: reseaucma.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 18670223900093

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 24/07/2026
Heure limite: 09:00:00+02:00
Durée mentionnée: 90 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 050 000 EUR

Références

Identifiant consultation: e523eb3c-3b04-4695-888e-638f49127fdb
Modalités de réponse: reseaucma.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: transport quotidien en bus des apprentis (CFBS) · La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1).  Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes :  ? Année scolaire 2027-2028 ;  ? Année scolaire 2028-2029 ;  ? Année scolaire 2029-2030.  La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au  moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité.  Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être  terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre. · CPV 60130000 · Montant 615 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: reseaucma.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Conclusion d’un accord-cadre de services, exécuté par bons de commande, portant sur le transport quotidien en bus des apprentis des centres de formation de la Chambre de Métiers d’Alsace, avec des circuits de ramassage/dépose définis (dont un lot dédié au CFAM à Mulhouse).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 740 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFBS)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS) à Eschau, avec circuits A et B (aller-retour) et un circuit C (aller) selon des horaires et trajets précisés dans le CCTP ; exécution pour l’année scolaire 2026-2027 puis reconduction jusqu’à 2029-2030.

CPV 60130000

LOT-0002Budget: <= 310 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFAM)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation de l’Artisanat de Mulhouse (CFAM), comprenant notamment un circuit A (Gare de Mulhouse vers CFAM), un circuit B (CFAM vers Gare de Mulhouse) et un circuit C (Stade ASPTT Riedisheim et CFAM aller-retour), selon des horaires précisés ; exécution pour l’année scolaire 2026-2027 puis reconduction jusqu’à 2029-2030.

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.