Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Transport quotidien en bus des apprentis du CFAM (lot 2) – CMA Alsace

CMA Alsace
Mulhouse (68)
Lieu d'exécution : Centre de Formation de l’Artisanat de Mulhouse (CFAM), 21 rue Joseph Cugnot, 68200 Mulhouse, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 050 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
CMA Alsace
Lieu
Mulhouse (68)
Budget
<= 1 050 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 6 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

CMA Alsace a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Bas-Rhin, Haut-Rhin et Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport quotidien des apprentis (CFBS) et Transport quotidien des apprentis (CFAM)
  • Codes CPV : 60130000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CMA Alsace a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Travaux / BTP5
  • Maintenance CVC2

Territoires cités

  • Bas-Rhin2
  • Haut-Rhin2
  • Marne2
  • Meurthe-et-Moselle2
  • Moselle2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
54b049c3-01e7-4e37-a4d3-e08f807da5f3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CMA Alsace
Lieu
Mulhouse (68)
Publication
Date limite
Référence TED
00436295-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CMA Alsace
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Description officielle
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). &#13; Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : &#13; ? Année scolaire 2027-2028 ; &#13; ? Année scolaire 2028-2029 ; &#13; ? Année scolaire 2029-2030. &#13; La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au &#13; moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. &#13; Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être &#13; terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
Lieu d’exécution
MULHOUSE

Acheteur

Nom
CMA Alsace
Site acheteur
strasbourg.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
reseaucma.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
18670223900093

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00+02:00
Durée mentionnée
90 MONTH
Montant/plafond détecté
1 050 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e523eb3c-3b04-4695-888e-638f49127fdb
Modalités de réponse
reseaucma.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
transport quotidien en bus des apprentis (CFBS) · La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). &#13; Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : &#13; ? Année scolaire 2027-2028 ; &#13; ? Année scolaire 2028-2029 ; &#13; ? Année scolaire 2029-2030. &#13; La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au &#13; moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. &#13; Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être &#13; terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre. · CPV 60130000 · Montant 615 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
reseaucma.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Conclusion d’un accord-cadre de services, exécuté par bons de commande, portant sur le transport quotidien en bus des apprentis des centres de formation de la Chambre de Métiers d’Alsace, avec des circuits de ramassage/dépose définis (dont un lot dédié au CFAM à Mulhouse).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 740 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFBS)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS) à Eschau, avec circuits A et B (aller-retour) et un circuit C (aller) selon des horaires et trajets précisés dans le CCTP ; exécution pour l’année scolaire 2026-2027 puis reconduction jusqu’à 2029-2030.

CPV 60130000
LOT-0002Budget: <= 310 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFAM)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation de l’Artisanat de Mulhouse (CFAM), comprenant notamment un circuit A (Gare de Mulhouse vers CFAM), un circuit B (CFAM vers Gare de Mulhouse) et un circuit C (Stade ASPTT Riedisheim et CFAM aller-retour), selon des horaires précisés ; exécution pour l’année scolaire 2026-2027 puis reconduction jusqu’à 2029-2030.

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60130000

Attendus Clés

le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
24/06/2026
Date limite
23/07/2026
Temps restant
6 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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