Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Transport quotidien en bus des apprentis des centres de formation de la CMA

CMA Alsace
9 départements (67, 68, 70, 51, +5)
Lieu d'exécution : CF Bernard STALTER (CFBS), 21 rue Fusiliers Marins, 67114 ESCHAU et CF de l’Artisanat de MULHOUSE (CFAM), 21 rue Joseph Cugnot, 68200 MULHOUSE
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 895 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur
CMA Alsace
Lieu
9 départements (67, 68, 70, 51, +5)
Budget
<= 895 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 24/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CMA Alsace a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Schiltigheim, Bas-Rhin et Haute-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60130000-8, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport quotidien des apprentis (CFBS - Bernard STALTER) et Transport quotidien des apprentis (CFAM - Artisanat de Mulhouse)
  • Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CMA Alsace a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance9
  • Travaux / BTP5
  • Maintenance CVC2

Territoires cités

  • Schiltigheim1
  • Bas-Rhin1
  • Haute-Saône1
  • Haute-Savoie1
  • Haut-Rhin1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 24/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-61814
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CMA Alsace
Lieu
9 départements (67, 68, 70, 51, +5)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-61814
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA
Description officielle
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
Acheteur
CMA Alsace
Lieu d’exécution
Département 67

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60130000
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 050 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
transport quotidien en bus des apprentis (CFBS) · La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre. · CPV 60130000 · Montant 615 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-61814
Contract folder ID
e523eb3c-3b04-4695-888e-638f49127fdb
Modalités de réponse
reseaucma.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
67, 68, 90, 88, 57, 70, 54, 55, 51

Résumé de la consultation

Conclusion d’un accord-cadre de services, exécuté au moyen de bons de commande, pour assurer le transport quotidien en bus des apprentis des Centres de formation de la Chambre de Métiers d’Alsace (deux lots par site/CF).

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 740 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFBS - Bernard STALTER)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS) à Eschau, avec circuits aller-retour (Sélestat/CFBS, Marlenheim/CFBS) et un circuit desservant CFBS et la salle de sports Camille CLAUSS (2 à 3 trajets aller par semaine). Prestation débutant en principe le 25 août 2026 pour l’année scolaire 2026/2027, reconduction annuelle jusqu’à 2029/2030 (3 reconductions).

CPV 60130000-8
LOT-0002Budget: <= 310 000 €PlafondHT

Transport quotidien des apprentis (CFAM - Artisanat de Mulhouse)

Mise en place des circuits de ramassage pour le Centre de Formation de l’Artisanat de Mulhouse (CFAM), à partir des trajets de ramassage et dépose des stagiaires (circuits Gare de Mulhouse/CFAM et CFAM/Gare de Mulhouse, ainsi qu’un circuit incluant le Stade ASPTT Riedisheim et CFAM). Prestation débutant en principe le 31 août 2026 pour l’année scolaire 2026/2027, reconduction annuelle jusqu’à 2029/2030 (3 reconductions).

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60130000-8. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60130000-8

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
24/07/2026
Depuis la clôture
44 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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