Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des travaux sur les ouvrages d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales

Clisson Sèvre et Maine Agglo

Loire-Atlantique (44)

Lieu d'exécution : Clisson (44190) et ensemble du territoire communautaire (donnée BOAMP : FRG01), Département 44

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 200 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Budget: <= 1 200 000 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 8 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Clisson Sèvre et Maine Agglo a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Loire-Atlantique

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Clisson Sèvre et Maine AggloAcheteur public

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Localités proches

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À propos de cet acheteur

Clisson Sèvre et Maine Agglo a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

Loire-Atlantique1

Marchés publics de Clisson Sèvre et Maine Agglo Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-53970
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence BOAMP: 26-53970
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre de maîtrise d'œuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales
Description officielle: Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire, passé en application des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique, ayant pour objet de faire assurer pour le compte de CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO, des missions de maîtrise d’œuvre, d’études réglementaires et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages d’eau potable, d’assainissement et d'eaux pluviales. L'accord cadre est mixte et sera exécuté: - pour partie avec conclusion de marchés subséquents (marchés de maîtrise d'oeuvre ordinaires pouvant intégrer des missions complémentaires) - pour partie avec émission de bons de commande (missions complémentaires seules). Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et sera reconductible 3 fois par période d'un an.
Acheteur: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Lieu d’exécution: Département 44

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Maîtrise d'oeuvre, Assistance à maîtrise d'ouvrage
CPV détecté: 71000000
CPV complémentaires: 71000000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 01/08/2026
Montant/plafond détecté: 1 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Accord cadre de maîtrise d'œuvre, d'études réglementaires et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales · Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire, passé en application des articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique, ayant pour objet de faire assurer pour le compte de CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO, des missions de maîtrise d’œuvre, d’études réglementaires et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages d’eau potable, d’assainissement et d'eaux pluviales. L'accord cadre est mixte et sera exécuté: - pour partie avec conclusion de marchés subséquents (marchés de maîtrise d'oeuvre ordinaires pouvant intégrer des missions complémentaires) - pour partie avec émission de bons de commande (missions complémentaires seules). Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et sera reconductible 3 fois par période d'un an. · CPV 71000000 · Montant 1 200 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-53970
Contract folder ID: ec975c3a-9fc9-40ee-ac0f-8bc88e12dffd
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 44

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire (mixte : marchés subséquents et bons de commande) portant sur des missions de maîtrise d’œuvre, d’études réglementaires et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur les ouvrages d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales, pour une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.