Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage pour le GHT-CFC

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Voir le règlement de la consultation afin d'avoir la liste des établissements du GHT (France, FRC21)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 5 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/06/2026

Informations clés

Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 5 000 000 €
Date limite: 17/06/2026
Publication: 18/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 83 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 18/05/2026
Échéance : 17/06/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 28/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Securite incendie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 50610000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC
Codes CPV : 50610000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE-COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Maintenance1
Securite incendie1

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE-COMTE Appels d'offres Maintenance

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 08678ff8-3451-443a-9f9e-4827d8ec3767
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 18/05/2026
Date limite: 17/06/2026

Référence TED: 00341026-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Date limite: 17/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Voir le règlement de la consultation

Acheteur

Nom: CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Site acheteur: besancon.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 26250176000264

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50610000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50610000

Calendrier et montant

Publication: 18/05/2026
Date limite: 17/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 90 DAY

Références

Identifiant consultation: 62939f93-391f-48f6-8378-e98071352ad4
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 50610000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire (non alloti) portant sur la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage, exécuté au moyen de marchés subséquents passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties au GHT.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 5 000 000 €PlafondHT

Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC

Accord-cadre de services (non alloti) pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage. Exécution par marchés subséquents, notamment sous forme de marchés à bons de commande, selon les besoins des établissements parties au GHT. Durée de l’accord-cadre : 48 mois ; montant maximum des marchés subséquents sur la durée de l’accord-cadre : 5 000 000 EUR HT.

CPV 50610000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

50610000

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Les marchés à conclure prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties du GHT

Le montant maximum de l’ensemble des marchés subséquents susceptibles d’être conclus sur la durée de l’accord-cadre est fixé à 5 000 000 euros hors taxes.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 18/05/2026
Date limite: 17/06/2026
Depuis la clôture: 83 jours
Fenêtre de réponse: 31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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France 71312000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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