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Appel d'Offre PublicSource: TED

Maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage pour le GHT-CFC

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution (DCE): Voir le règlement de la consultation afin d'avoir la liste des établissements du GHT (France, FRC21)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 5 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/06/2026

Informations clés

Acheteur
CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 5 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED
Voir l'annonce officielleAccéder au DCE (connexion requise)

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire (non alloti) portant sur la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage, exécuté au moyen de marchés subséquents passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties au GHT.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 5 000 000 €PlafondHT

Maintenance des SSI et du désenfumage pour le GHT-CFC

Accord-cadre de services (non alloti) pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI) et du désenfumage. Exécution par marchés subséquents, notamment sous forme de marchés à bons de commande, selon les besoins des établissements parties au GHT. Durée de l’accord-cadre : 48 mois ; montant maximum des marchés subséquents sur la durée de l’accord-cadre : 5 000 000 EUR HT.

CPV 50610000

Attendus Clés

Les marchés à conclure prennent la forme d’accords-cadres multi-attributaires exécutés par la conclusion de marchés subséquents, passés au fur et à mesure des besoins des établissements parties du GHT
Le montant maximum de l’ensemble des marchés subséquents susceptibles d’être conclus sur la durée de l’accord-cadre est fixé à 5 000 000 euros hors taxes.

Planning prévisionnel

Publication18/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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