Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES

CHICAS

Briançon (05)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur: CHICAS
Lieu: Briançon (05)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/07/2026
Publication: 02/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/06/2026
Échéance : 01/07/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

CHICAS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Embrun, Alpes-de-Haute-Provence et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CHICASAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHICAS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP8
Maintenance4
Collectivites / Services publics3

Territoires cités

Embrun1
Alpes-de-Haute-Provence1
Alpes-Maritimes1
Bouches-du-Rhône1
Drôme1

Marchés publics de CHICAS Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Hautes-Alpes Marchés publics Briançon

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: badc8f6f-ec5f-45c0-8b01-ec28156fd698
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHICAS
Lieu: Briançon (05)
Publication: 02/06/2026
Date limite: 01/07/2026

Référence TED: 00381082-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHICAS
Date limite: 01/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES
Description officielle: Marché passé en Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en vertu des articles L. 2113-12 et L. 2113-16 du Code de la Commande Publique. Passation d’un ACCORD-CADRE DE SERVICES (article R. 2162-2), exécuté au moyen de BONS DE COMMANDES (articles R. 2162-13 et R. 2162-14).
Lieu d’exécution: BRIANCON

Acheteur

Nom: CHICAS
Site acheteur: www.chicas-gap.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 260 503 479 00016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 98311000, 98310000, 98315000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 98315000

Calendrier et montant

Publication: 02/06/2026
Date limite: 01/07/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 160 000 EUR

Références

Identifiant consultation: e1fd9942-a14d-4565-b4cd-c17a2ee1e5af
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent. · CPV 98311000, 98310000, 98315000 · Montant 160 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES

Critères d'attribution: Critère 1 : Proposition tarifaire 50 % Critère 2 : Valeur technique de l’offre : appréciée en fonction du mémoire technique et conformément aux sous-critères énoncés dans le cadre de mémoire technique

Délais