Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 20/05/2026
- Échéance : 21/06/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage
Chartres Métropole (28)
Chartres (28)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Chartres Métropole (28)
- Lieu
- Chartres (28)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Chartres Métropole (28) a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 20/08/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Eure-et-Loir et Orléans
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Chartres Métropole (28) a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP13
- Maintenance4
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Eure-et-Loir2
- Orléans1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 8e700acb-b532-4609-9d15-9475f42eea90
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Chartres Métropole (28)
- Lieu
- Chartres (28)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00348426-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Chartres Métropole (28)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- Chartres
Acheteur
- Nom
- Chartres Métropole (28)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20003318100013
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66510000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 300 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- b2b321db-2f26-4b7f-bc5b-1062c4680855
- Modalités de réponse
- www.agglo-chartres.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Prix des prestations · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 66510000 · Montant 5 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
Résumé de la consultation
Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage
Critères d'attribution: Qualité, décomposé comme suit :
2.1 - Modalités et procédure de gestion des dossiers : 50%
2.2 – Conditions contractuelles (Exclusions et franchises, etc.) : 50% | Qualité, décomposé comme suit :
2.1
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 20/05/2026
- Date limite
- 21/06/2026
- Depuis la clôture
- 89 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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