Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage

Chartres Métropole (28)

Chartres (28)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Chartres Métropole (28)
Lieu: Chartres (28)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 20/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Chartres Métropole (28) a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Numerique / IT
Territoires cités : Eure-et-Loir, Chartres et Orléans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Chartres Métropole (28)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chartres Métropole (28) a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP13
Maintenance4
Numerique / IT3

Territoires cités

Eure-et-Loir6
Chartres1
Orléans1

Marchés publics de Chartres Métropole (28)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Eure-et-Loir Marchés publics Chartres

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8e700acb-b532-4609-9d15-9475f42eea90
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Métropole (28)
Lieu: Chartres (28)
Publication: 20/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00348426-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Métropole (28)
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution: Chartres

Acheteur

Nom: Chartres Métropole (28)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20003318100013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66510000

Calendrier et montant

Publication: 20/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 15:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b2b321db-2f26-4b7f-bc5b-1062c4680855
Modalités de réponse: www.agglo-chartres.fr

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. · CPV 66510000 · Montant 5 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Marché assurance construction - Accueil de loisirs sans hébergement - Lot 2 : Assurance dommage ouvrage

Critères d'attribution: Qualité, décomposé comme suit : 2.1 - Modalités et procédure de gestion des dossiers : 50% 2.2 – Conditions contractuelles (Exclusions et franchises, etc.) : 50% | Qualité, décomposé comme suit : 2.1

Délais