Appel d'offres publicClôturé

Marché de maîtrise d’œuvre – études préalables et création de la ZAC Les Noues à Lucé

Chartres Amenagement (28)
Lieu d'exécution : Lucé, 28110, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
24 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Mission de maîtrise d’œuvre consistant à réaliser les études préalables et à élaborer le plan guide pour la ZAC Les Noues à Lucé, incluant l’enquête foncière, l’étude de marché, les études hydraulique et environnementale, l’étude d’impact, le plan de composition et la production des dossiers de création et de réalisation.

Lots (1)

LOT-0001

Tranche ferme - Maîtrise d’œuvre pour les études préalables et la ZAC Les Noues

Mission de maîtrise d’œuvre couvrant l’intégralité des études et dossiers de ZAC, incluant l’enquête foncière, l’étude de marché, l’hydraulique, l’environnement, l’étude d’impact, le plan de composition, et la production des dossiers de création et de réalisation.

CPV 71000000

L'acheteur

Chartres Amenagement (28)

18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre8

Territoires cités

  • Eure-et-Loir3

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-71558
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé
Description officielle
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du Code de la commande publique, selon la procédure suivante : Procédure avec négociation (art R.2161-12 à R.2161-20).
Acheteur
Chartres Amenagement (28)
Lieu d’exécution
Département 28

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Restreinte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ingénierie, Maîtrise d'oeuvre
CPV principal
71000000
CPV complémentaires
71000000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
24 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études préalables et la création de la ZAC Les Noues à Lucé · Critère 2 « Pertinence des affectations et répartition des rôles et du temps passé des différents intervenants selon les tâches » : 25% de la note finale · CPV 71000000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
28

Voies de recours

1 élément
Recours
Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice.f

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
71000000
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