Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Convention d’occupation temporaire du domaine public pour exercer l’activité du club canin (parcelle AB10) à Frontenas

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)

Rhône (69)

Lieu d'exécution : Parcelle AB10, périphérie de l’aérodrome de Villefranche-Tarare, Frontenas 69620, route du Poncelin (France)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu: Rhône (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 88 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Bastia, Ajaccio et Calvados

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Occupation temporaire du domaine public – parcelle AB10 (club canin) à Frontenas

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)Acheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 88 encore ouverts.

Territoires cités

Bastia12
Ajaccio4
Calvados3
Martinique3
Dijon2

Marchés publics de Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2992428
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu: Rhône (69)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2992428
Référence acheteur: 2669B04AMI
Acheteur: Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Convention d'Occupation Temporaire pour exercer l'activité du club canin à FRONTENAS
Description officielle: Convention d'Occupation Temporaire pour exercer l'activité du club canin à FRONTENAS
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Acronyme organisme: l2m
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 28/05/2026
Pièces récupérées: 02/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: Avis de PublicitÃ© parcelle AB10 aerodrome de Villefranche Tarare_ convention d occupation temporaire CCTF.pdf · 60 Ko

Modalités et références

Annonce: 2992428
Référence règlement: Mjk5MjQyOA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La Chambre de Commerce et d’Industrie Beaujolais envisage de renouveler une convention d’occupation temporaire non constitutive de droits réels, afin d’autoriser le Cercle du Chien de Travail de Frontenas à occuper la parcelle cadastrée AB10 (4 330 m²) située à l’aérodrome de Villefranche-Tarare, à Frontenas (69620), pour y exercer une activité de club canin (dressage de chiens de travail). Une redevance annuelle est fixée et la procédure prévoit un délai pour d’éventuelles manifestations d’intérêt concurrentes.

Lots (1)

Lot 1Budget: 1 300 €ExactHT

Occupation temporaire du domaine public – parcelle AB10 (club canin) à Frontenas

Renouvellement envisagé d’une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels, au bénéfice du Cercle du Chien de Travail de Frontenas (CCTF), pour une durée minimum de deux ans, afin d’exploiter la parcelle cadastrée AB10 (4 330 m²) située en périphérie de l’aérodrome de Villefranche-Tarare à Frontenas (69620, route du Poncelin) pour y exercer une activité de club canin (dressage de chiens de travail). Redevance d’occupation annuelle : 1 300 € HT (TVA en sus), payable d’avance chaque année, révisable selon l’indice du coût de la construction (INSEE), quote-part de taxe foncière incluse.