Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Passation de marchés publics d'assurances – CCI de Normandie (Protection juridique, Responsabilité des dirigeants, Individuelle accidents, Assistance rapatriement, Tous risques expositions)

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Normandie, France
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 55 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : La Réunion, Oise et Grenoble

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Protection juridique, Responsabilité des dirigeants et Individuelle accidents

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI) a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 55 encore ouverts.

Territoires cités

  • La Réunion3
  • Oise3
  • Grenoble2
  • Alpes-Maritimes2
  • Bouches-du-Rhône2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2977318
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2977318
Référence acheteur
CCIN-2026-MAPA-03
Acheteur
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Passation de marchés publics d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie (Protection juridique, Responsabilité des dirigeants, Individuelle accidents, Assistance rapatriement, Tous risques expositions)
Description officielle
Passation de marchés publics d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie (Protection juridique, Responsabilité des dirigeants, Individuelle accidents, Assistance rapatriement, Tous risques expositions)
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Acronyme organisme
l2m
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-Règlement de consultation - CCI NORMANDIE- v0 (2).docx · 297 Ko

Modalités et références

Annonce
2977318
Référence règlement
Mjk3NzMxOA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Procurement d'un marché public d'assurances multi-lots pour les CCI de Normandie couvrant les garanties listées (protection juridique, responsabilité des dirigeants, individuelle accidents, assistance rapatriement, tous risques expositions) afin de sécuriser les risques liés à l'activité des CCI et de leurs collaborateurs.

Lots (5)

Lot 1

Protection juridique

Couverture et services de protection juridique pour les activités des CCI de Normandie.

Lot 2

Responsabilité des dirigeants

Assurance responsabilité des dirigeants et des organes de direction (D&O) couvrant les fautes de gestion et les risques associés.

Lot 3

Individuelle accidents

Couverture assurance individuelle Accident pour les bénéficiaires et les collaborateurs des CCI de Normandie.

Lot 4

Assistance rapatriement

Assistance rapatriement et aide médicale lors de déplacements professionnels à l'international.

Lot 5

Tous risques expositions

Tous risques expositions couvrant les biens et risques d'activité des CCI de Normandie.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
5 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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