Appel d'offres publicOuvert · J-22

MARCHE D'ASSURANCES - Assurance pluri-lots (RC, Protection Fonctionnelle, Protection Juridique, Automobile, Dommages Aux Biens, Cyber) - Chambre d'Agriculture du Rhône

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE
Lieu d'exécution : Villefranche-sur-Saône (69400), France
Remise des offres
Dans 22 jours
Lots
6 lots
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Marché public d'assurance multi-lots couvrant les risques et garanties suivants pour la Chambre d'Agriculture du Rhône: Responsabilité Civile et responsabilités associées, Protection Fonctionnelle, Protection Juridique, Assurance Automobile, Dommages aux Biens et Cyber-Risques, avec options et extensions (protection civile environnementale, frais de défense, assistance, indemnités pour élus/administrateurs et couverture des biens et des systèmes d'information). Exécution principalement sur le département du Rhône (69), en France, et dans des lieux comme Villefranche-sur-Saône.

Lots (6)

LOT-0001

Responsabilité Civile

Couverture de la responsabilité civile générale et des responsabilités associées (RC exploitation, RC après travaux), avec extensions possibles (pollution, dédommagements éventuels, et couverture des personnes).

CPV 66510000
LOT-0002

Protection Fonctionnelle

Protection fonctionnelle couvrant les dépenses et frais liés à la défense et au soutien des agents et du personnel en cas de réclamation.

CPV 66510000
LOT-0003

Protection Juridique

Assurance protection juridique couvrant les litiges civils et administratifs, assistance et prestations liées à la gestion des litiges.

CPV 66510000
LOT-0004

Automobile

Assurance automobile couvrant la responsabilité civile, les garanties Incendie, Bris de glaces, Vol et dommages accidentels pour les véhicules et les engins, avec options et assistance.

CPV 66510000
LOT-0005

Dommages aux Biens

Dommages matériels et pertes, extensions et frais annexes liés aux sinistres, y compris les frais d’ouvrages d’art et génie civil, ainsi que les frais divers.

CPV 66510000
LOT-0006

Cyber-Risques

Cybers risques couvrant les dommages et responsabilités liés à l'informatique et au numérique (Rançongiciels, atteintes aux données et continuité d'activité).

CPV 66510000

L'acheteur

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Numerique / IT1

Territoires cités

  • La Tour-de-Salvagny1
  • Rhône1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur loire.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-99296
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
MARCHE D'ASSURANCES
Description officielle
MARCHE D'ASSURANCES
Acheteur
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU RHONE
Lieu d’exécution
Département 69

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
303 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurance Responsabilité civile · Le candidat doit fournir une attestation ORIAS · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110 · Montant 45 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Départements de diffusion
69

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66510000

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