Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transports sanitaires terrestres avec accompagnement pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Dauphiné (GHND) – 7 lots

CH PIERRE OUDOT

Bourgoin-Jallieu (38)

Lieu d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), 30 avenue du Médipôle, 38302 Bourgoin-Jallieu; Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), 205 rue du Lieutenant Richard, 38480 Pont-de-Beauvoisin; Centre Hospitalier Intercommunal de Morestel (CHIM), 539 rue François Perrin, 38510 Morestel; Centre Hospitalier de la Tour-du-Pin (CHTP), 12 boulevard Victor Hugo, 38110 La Tour-du-Pin (tous sites du GHND).

Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 117 976 €

Plafond

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Lieu: Bourgoin-Jallieu (38)
Budget: <= 3 117 976 €
Date limite: 03/09/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 03/09/2026
Début prévisionnel : 31/10/2026
Fenêtre de réponse : 71 jours

Profil acheteur

CH PIERRE OUDOT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Bourgoin-Jallieu, Isère et Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85143000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 85143000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 7 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : CHPO – Transports non-TAP, CHPO – Transports TAP et CHYT – Transports non-TAP
Codes CPV : 85143000-3

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CH PIERRE OUDOTAcheteur public

Secteurs proches

Nettoyage / Proprete1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CH PIERRE OUDOT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

Bourgoin-Jallieu1
Isère1
Savoie1

Marchés publics de CH PIERRE OUDOT Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Bourgoin-Jallieu

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 71e0c441-7fbb-4957-840e-8a74b5fc97eb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Lieu: Bourgoin-Jallieu (38)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence TED: 00434144-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: GHND AVEC ACCOMPAGNEMENT
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES &quot;ART. 80&quot; POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND) La présente consultation a pour objet la prestation des transports sanitaires terrestres placés par le code de la sécurité sociale à la charge des centres hospitaliers (articles L162-21-2 et D162-17 du code de la sécurité sociale). Préambule : La convention constitutive du 17 juin 2016 instituant le Groupement hospitalier du nord Dauphiné (GHND) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné &quot;établissement support&quot; et les établissements &quot;parties&quot; suivants : Centre hospitalier Yves Touraine (CHYT) ; Centre hospitalier intercommunal de Morestel (CHIM) ; Centre hospitalier de la Tour-du-Pin (CHTP). Dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la santé publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement parties. Chaque établissement &quot;partie&quot; assure l'exécution des marchés. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de « bons de transport « émis par l'établissement requérant
Lieu d’exécution: Bourgoin Jallieu

Acheteur

Nom: CH PIERRE OUDOT
Site acheteur: www.ch-bourgoin.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8126583C-F8E3-5005-80DD0E7304BF72B8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 85143000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 85143000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 117 976 EUR

Références

Identifiant consultation: db8488ef-4d4c-436d-a4b1-8c58265d47be
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: CHPO AMBULANCES · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 85143000 · Montant 1 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre (émission de bons de commande) portant sur des prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHND, incluant l’accompagnement par personnel qualifié selon plusieurs typologies (TAP, bariatrique, T2IH, non-TAP), avec exécution au fur et à mesure des demandes.

Lots (7)

Lot 01Budget: <= 1 320 000 €Plafond

CHPO – Transports non-TAP

Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), aux transports sanitaires terrestres « non-TAP » (hors TAP, hors bariatrique et hors T2IH), comprenant notamment les transports couchés.

CPV 85143000-3

Lot 02Budget: <= 28 000 €Plafond

CHPO – Transports TAP

Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), aux transports sanitaires terrestres « TAP » (patient transporté en position assise, avec accompagnement d’un personnel qualifié, sans transport allongé et sans surveillance médicale constante).

CPV 85143000-3

Lot 03Budget: <= 1 400 000 €Plafond

CHYT – Transports non-TAP

Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), aux transports sanitaires terrestres « non-TAP » (hors TAP, hors bariatrique et hors T2IH), comprenant notamment les transports couchés.

CPV 85143000-3

Lot 04Budget: <= 132 000 €Plafond

CHYT – Transports TAP

Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), aux transports sanitaires terrestres « TAP » (position assise avec accompagnement qualifié).

CPV 85143000-3

Lot 05Budget: <= 225 200 €Plafond

CHIM et CHTP – Transports non-TAP et TAP

Lot pour les établissements CHIM et CHTP, couvrant les transports sanitaires terrestres « non-TAP » et « TAP ».

CPV 85143000-3

Lot 06Budget: <= 22 000 €Plafond

GHND – Transports bariatriques

Lot pour les transports sanitaires terrestres « bariatriques » (patient dont le poids est supérieur ou égal à 150 kg).

CPV 85143000-3

Lot 07Budget: <= 15 200 €Plafond

GHND – T2IH

Lot pour les transports infirmiers interhospitaliers (« T2IH »), le titulaire fournissant également la prestation infirmière.

CPV 85143000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85143000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.