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Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transports sanitaires (taxis conventionnés, ambulance agréée, VSL) pour le CH Léon Binet de Provins

CH LEON BINET
Provins (77)
Lieu d'exécution (DCE): CH Léon Binet de Provins, 77160 Provins (FR102), France (adresse : ROUTE DE CHALAUTRE, PROVINS)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/06/2026

Informations clés

Acheteur
CH LEON BINET
Lieu
Provins (77)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Prestation de transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, couvrant notamment des transports par taxis conventionnés, ambulances agréées et véhicules sanitaires légers (VSL), avec des plages d’exécution semaine (lundi au dimanche, jours fériés inclus) et variations selon les services (jour/nuit, week-end/jours fériés) ainsi que des prestations annexes (ex. attente, péages, stationnement).

Lots (7)

LOT-0001

Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée - Semaine en journée (du lundi au vendredi)

Prestation de transports sanitaires en ambulance agréée pour la semaine en journée (du lundi au vendredi), pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, avec bordereau de prix unitaires (ex. tarif conventionné, remise, kilométrage au-delà de 3 km, majorations, temps d’attente, péages, stationnement, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0002

Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée - Semaine nuit (du lundi au vendredi), jours fériés (jour et nuit) et week-end (jour et nuit)

Prestation de transports sanitaires en ambulance agréée pour les services de nuit (lundi au vendredi), ainsi que pour les jours fériés et week-end (jour et nuit), pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, selon bordereau de prix unitaires (majorations, astreinte, temps d’attente, péages, stationnement, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0003

Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) - Semaine en journée (du lundi au vendredi)

Prestation de transports en VSL pour la semaine en journée (du lundi au vendredi), pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, selon bordereau de prix unitaires (kilométrage au-delà de 3 km, majorations, temps d’attente, péages, stationnement, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0004

Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) - Semaine nuit (du lundi au vendredi), jours fériés (jour et nuit) et week-end (jour et nuit)

Prestation de transports en VSL pour les services de nuit (lundi au vendredi), les jours fériés (jour et nuit) et le week-end (jour et nuit), pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, selon bordereau de prix unitaires (astreinte/majorations, temps d’attente, péages, stationnement, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0005

Transports bariatriques - Semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris

Prestation de transports bariatriques pour la semaine du lundi au dimanche incluant les jours fériés, avec bordereau de prix (tarif en euros HT, remise, prix net TTC) et éléments de facturation (péages, stationnement, temps d’attente, valorisations trajet court, abattements, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0006

Transports paramédicalisés - Semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris

Prestation de transports paramédicalisés pour la semaine du lundi au dimanche incluant les jours fériés, selon bordereau de prix (tarif conventionné, majorations/temps d’attente, valorisations trajet court, péages, stationnement, délai d’intervention, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122
LOT-0007

Taxis conventionnés - Semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris

Prestation de taxis conventionnés pour la semaine du lundi au dimanche incluant les jours fériés, avec bordereau de prix (tarif au kilomètre au-delà de 3 km, services de nuit/dimanches/jours fériés, temps d’attente plafonné, valorisations trajet court, péages, stationnement, suppléments, montant minimum de course, etc.).

CPV 85143000CPV 34114122

Attendus Clés

Taxis conventionnés Semaine du lundi au dimanche, Jours fériés compris
Critères d'attribution: Critères d'attribution indiqués dans le RC | Critères d'attribution indiqués dans le RC | Critères d'attribution indiqués dans le RC | Critères d'attribution indiqués dans le RC | Critères d'attributi

Planning prévisionnel

Publication04/05/2026
Démarrage des prestations16/08/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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