Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de transports terrestres pour les résidents du CMS de Mareuil-sur-Cher (CH Saint-Aignan-sur-Cher)

CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Loir-et-Cher (41)
Lieu d'exécution : Les Brunetières, 41110 Mareuil sur Cher (département 41)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur
CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Lieu
Loir-et-Cher (41)
Budget
<= 800 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 24/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41 a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Loir-et-Cher, Blois et Mareuil-sur-Cher

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724
  • Codes CPV de lots : 60100000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transports terrestres des résidents du CMS de Mareuil-sur-Cher
  • Codes CPV : 60100000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41 a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS5
  • Maitrise d oeuvre5
  • Travaux / BTP5

Territoires cités

  • Loir-et-Cher4
  • Blois3
  • Mareuil-sur-Cher1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-62256
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Lieu
Loir-et-Cher (41)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-62256
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
Description officielle
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. L'accord-cadre, sans minimum et avec montant maximal estimé à 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (un seul opérateur économique)
Acheteur
CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
Lieu d’exécution
Département 41

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60100000
CPV complémentaires
60100000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher · La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. L'accord-cadre, sans minimum et avec montant maximal estimé à 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (un seul opérateur économique) · CPV 60100000 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-62256
Contract folder ID
c79cf1c7-a1d0-4066-a41c-96b7facf64df
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
41

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour assurer des prestations de transports terrestres des résidents du centre médico-social de Mareuil-sur-Cher, entre domicile et centre, conformément aux CCTP (émissions de commandes au fur et à mesure des besoins).

Lots (1)

Lot 1

Transports terrestres des résidents du CMS de Mareuil-sur-Cher

Prestations de transports terrestres des résidents du centre médico-social de Mareuil-sur-Cher, entre le domicile et le centre, selon les parcours/tournées décrits (annexes planning). Accord-cadre sans minimum, bons de commande au fur et à mesure des besoins.

CPV 60100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

CPV détectés sur les lots

60100000
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
25/06/2026
Date limite
24/07/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

Budget non spécifié

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