Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre multi-lots pour la gestion des abonnements à des périodiques et bases de données scientifiques – CNRS (France et à l’étranger)

Centre nationale de la recherche scientifique
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France - Île-de-France (FR105)
Source officielle : TED

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

31/05/2026

Informations clés

Acheteur
Centre nationale de la recherche scientifique
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/04/2026
  • Échéance : 31/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Centre nationale de la recherche scientifique a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 23/04/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 79980000 et 72320000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France, Lot 2 - Gestion des abonnements hors France (périodiques scientifiques et généralistes) et Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques
  • Codes CPV : 79980000 et 72320000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre nationale de la recherche scientifique a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Logiciels / SaaS1
  • Numerique / IT1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
58815989-f82d-43ca-8e78-d1de6f363ac6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre nationale de la recherche scientifique
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00282431-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre nationale de la recherche scientifique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques
Description officielle
Il s’agit d’un accord-cadre mixte, en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique qui s’exécute de la manière suivante : • exclusivement par bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, pour les besoins du CNRS ; • à marchés subséquents prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS. Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot fixé pour la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises. Les montants sont précisés à l’article 3 du présent règlement de la consultation. Ces montants maximums correspondent aux plafonds applicables sur quatre (4) ans pour le CNRS et l’ensemble des bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat. Les documents de la consultation sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986478&orgAcronyme=f2h
Lieu d’exécution
Cergy-Pontoise

Acheteur

Nom
Centre nationale de la recherche scientifique
Site acheteur
www.cnrs.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18008901303720

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79980000, 72320000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
72320000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+01:00
Durée mentionnée
9 MONTH
Montant/plafond détecté
216 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
897e2c89-a2b9-4b8b-8710-68b53f1424b2
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. · CPV 79980000, 72320000 · Montant 8 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’achat et de gestion des abonnements à des périodiques scientifiques et généralistes (supports papier et électronique) ainsi qu’à des bases de données scientifiques, destinée au CNRS et aux bénéficiaires de la centrale d’achat, répartie en trois lots (France, hors France et bases de données), avec plafonds budgétaires distincts et cadre pluriannuel.

Lots (3)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Lot 1 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France

Ce lot couvre les abonnements à des périodiques scientifiques et généralistes édités par des sociétés installées en France, en version papier et électronique.

CPV 79980000
LOT-0002Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Lot 2 - Gestion des abonnements hors France (périodiques scientifiques et généralistes)

Ce lot couvre les abonnements à des périodiques, hors France, édités par des sociétés situées à l’étranger, en version papier et électronique.

CPV 79980000
LOT-0003Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques

Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques, en plus des périodiques.

CPV 72320000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

7998000072320000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques.
Critères d'attribution: Critère n°1 : Valeur technique (55 points) : Sous-critère n°1 portant sur les engagements concernant les bases de données et archives gérées (18 points) Sous-critère n°2 portant sur les garanties et

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/04/2026
Date limite
31/05/2026
Depuis la clôture
57 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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