Assurances des établissements du GHT 44: Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Environnement et Risques Professionnels – 20 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 20 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché d’assurance couvrant les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT 44) pour les garanties de responsabilité civile hospitalière, protection juridique, atteinte à l’environnement, risques professionnels, Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et risques statutaires, réparti en 20 lots et organisé autour d’un cadre de coassurance multi-établissements.
Lots (20)
Responsabilité Civile – Lot 1
Assurance Responsabilité Civile couvrant les établissements du GHT 44 (RC Hospitalière) – Lot 1
Responsabilité Civile – Lot 2
Assurance Responsabilité Civile couvrant les établissements du GHT 44 – Lot 2
Responsabilité Civile – Lot 3
Assurance Responsabilité Civile comprenant CH Châteaubriant-Nozay-Pouancé et CH Erdre et Loire – Lot 3
Responsabilité Civile – Lot 4
Assurance Responsabilité Civile CH Corcouue sur Logne – Lot 4
Responsabilité Civile – Lot 5
Assurance Responsabilité Civile couvrant CH Maubreuil/Saint-Herblain et autres sites – Lot 5
Protection Juridique – Lot 6
Protection Juridique couvrant le GHT 44 – Lot 6
Atteinte à l’environnement – Lot 7
Atteinte à l’environnement et garanties associées – Lot 7
Individuelle Accident – Lot 8
Individuelle Accident (Protection des agents et personnels) – Lot 8
Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) – Lot 9
RIPH – assurance des protocoles, responsabilités et garanties associées – Lot 9
Risques Professionnels – Lot 10
Risques Professionnels/Individuelle Accident – Lot 10
Risques Statutaires – Lot 11
Risques statutaires – Lot 11
Risques Statutaires – Lot 12
Risques statutaires – Lot 12
Risques Statutaires – Lot 13
Risques statutaires – Lot 13
Risques Statutaires – Lot 14
Risques statutaires – Lot 14
Risques Statutaires – Lot 15
Risques statutaires – Lot 15
Risques Statutaires – Lot 16
Risques statutaires – Lot 16
Risques Statutaires – Lot 17
Risques statutaires – Lot 17
Risques Statutaires – Lot 18
Risques statutaires – Lot 18
Risques Statutaires – Lot 19
Risques statutaires – Lot 19
Risques Statutaires – Lot 20
Risques statutaires – Lot 20
L'acheteur
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
36 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 889
- Montant attribué
- 648,9 M €
- 202487,4 M € · 136 marchés
- 2025386,9 M € · 468 marchés
- 2026en cours174,6 M € · 285 marchés
- Fournitures · 553
- Services · 301
- Travaux · 35
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance6
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Nantes3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 37 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation
- Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire
- La consultation comporte 20 lots (cf
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d67d9ac5-1ca5-4e04-8eb9-339fcb805dd4
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots.
- Lieu d’exécution
- NANTES
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
- Site acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26440013600471
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 320c7782-b2bc-4df3-9972-ef40375db980
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire · Le marché a pour objet l’exécution de prestations d'assurance pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire 44 (GHT44), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Les prestations d’assurance concernées sont la Responsabilité Hospitalière, la Protection Juridique, l’Atteinte à l’environnement, les Risques Professionnels, la Recherche Impliquant la Personne Humaine (RIPH) et le Risque Statutaire. La consultation comporte 20 lots (cf. DCE).. · CPV 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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