Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Transports sanitaires pour le Centre Hospitalier Léon Binet de Provins

CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS

9 départements (10, 91, 92, 75, +5)

Lieu d'exécution : PROVINS (77160), département 77 (Île-de-France) – lieu d’exécution indiqué dans l’avis (Adresse : ROUTE DE CHALAUTRE, PROVINS, 77160)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur: CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS
Lieu: 9 départements (10, 91, 92, 75, +5)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/06/2026
Publication: 05/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/05/2026
Échéance : 10/06/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 05/05/2026
Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 85143000 et 34114122

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 7 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée – Semaine en journée (lundi à vendredi), Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée – Semaine Nuit, jours fériés et week-end (jour et nuit) et Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) – Semaine en journée (lundi à vendredi)
Codes CPV : 85143000 et 34114122

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/05/2026.

Secteurs récurrents

Nettoyage / Proprete1
Travaux / BTP1

Marchés publics de CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Grand Est Marchés publics Île-de-France Marchés publics Aube

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-44553
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS
Lieu: 9 départements (10, 91, 92, 75, +5)
Publication: 05/05/2026
Date limite: 10/06/2026

Référence BOAMP: 26-44553
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 10/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.
Description officielle: La présente consultation a pour objet la prestation de Transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins. Il s’agit de prestations relevant du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés Publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG-FCS). Ces prestations doivent être conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. Les valeurs mentionnées ont été définies en fonction des consommations de l’exercice précédent et/ou des prévisions d’activité. Elles sont susceptibles d’évoluer selon les besoins et l’évolution des services, et plus largement du pouvoir adjudicateur. Les prestations visées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et Annexes associées correspondent aux besoins les plus récurrents de l’Etablissement. Des prestations complémentaires peuvent ponctuellement être réalisées. De même, de nouveaux besoins, conformes à l'objet de la consultation, peuvent être intégrés en cours d’exécution de l’accord-cadre à Bons de Commande. Les modalités de prise en compte et d’insertion sont traitées au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les transports sanitaires sont ceux qui engagent la responsabilité financière du Centre Hospitalier Léon Binet, conformément aux dispositions de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale entrée en vigueur le 1er octobre 2018. Les dépenses liées à ces transports sont à la charge et financées sur son budget propre. Ces transports ne sont pas pris en charge par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie.
Acheteur: CENTRE HOSPITALIER LEON BINET PROVINS
Lieu d’exécution: Département 10

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Sanitaire
CPV détecté: 85143000
CPV complémentaires: 85143000, 34114122, 60000000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/05/2026
Date limite: 10/06/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Fin de diffusion: 10/06/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 85143000, 60000000

Modalités et références

ID web: 26-44553
Contract folder ID: b5f258a0-a660-47a3-a434-637179e6f861
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 10, 75, 77, 89, 91, 92, 93, 94, 95

Résumé de la consultation

La consultation vise la réalisation de prestations de transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins (ambulances, VSL, taxis conventionnés, transports paramédicalisés, transports bariatriques), avec exécution sur une base de semaines et de plages horaires dédiées (jour/nuit, jours fériés et week-ends) et possibilité de prestations complémentaires selon besoins.

Lots (7)

LOT-0001

Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée – Semaine en journée (lundi à vendredi)

Prestation de transports sanitaires terrestres en ambulance agréée sur une base « semaine » en journée (du lundi au vendredi), selon les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins. Inclut notamment des composantes tarifaires (kilométrage, majorations, attente, accompagnateurs, etc.) telles que décrites dans le bordereau de prix unitaires.

CPV 85143000CPV 34114122

LOT-0002

Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée – Semaine Nuit, jours fériés et week-end (jour et nuit)

Prestation de transports sanitaires terrestres en ambulance agréée pour les créneaux « semaine nuit (lundi à vendredi) », jours fériés (jour et nuit) et week-end (jour et nuit) au profit du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins. Les modalités tarifaires sont définies dans le bordereau de prix unitaires associé.

CPV 85143000

LOT-0003

Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) – Semaine en journée (lundi à vendredi)

Prestation de transports en VSL sur une base « semaine » en journée (du lundi au vendredi) au profit du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, avec grille tarifaire précisée dans les annexes du bordereau de prix unitaires.

CPV 85143000

LOT-0004

Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) – Semaine Nuit, jours fériés et week-end

Prestation de transports en VSL pour les créneaux « semaine nuit », jours fériés et week-end (jour et nuit) au profit du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, selon les bordereaux de prix unitaires fournis.

CPV 85143000

LOT-0005

Transports bariatriques

Prestation de transports bariatriques sur une base « semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris », au profit du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, avec paramètres tarifaires (kilométrage, majorations, péages, stationnement, abattement, etc.) décrits dans le bordereau.

LOT-0006

Transports paramédicalisés

Prestation de transports paramédicalisés sur une base « semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris », au profit du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins, avec grille tarifaire précisant notamment majorations, attentes, accompagnateurs, péages et stationnement.

LOT-0007

Taxis conventionnés

Prestation de transports par taxis conventionnés sur une base « semaine du lundi au dimanche, jours fériés compris », incluant notamment des temps d’attente, valorisations de trajets courts, péages et stationnement, selon les bordereaux fournis.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.