Appel d'offres publicOuvert · J-33

Prestations d’assurance automobile pour le GHT Jura — Appel d’offres ouvert (BOAMP 26RA0026), non alloté

Centre Hospitalier Jura Sud
Lieu d'exécution : Lons-le-Saunier (Site CH Jura Sud) ; Besançon (CH Besançon) ; Morez (CH Léon Bérard) ; Salins-les-Bains (CH Pays du Revermont) ; Saint-Claude (CH Louis Jaillon)
Remise des offres
Dans 33 jours
Montant
<= 600 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture des prestations d’assurance automobile pour le GHT Jura couvrant les véhicules des établissements partenaires, avec garanties minimales et options associées, en un seul lot non allotté, et plafond contractuel de 600 000 EUR HT sur la durée du marché.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Prestation unique: Assurance automobile pour le GHT Jura

Prestation d’assurance automobile couvrant l’ensemble des véhicules et des prestations associées pour les établissements parties du GHT Jura (RC, dommages, vol, assistance, etc.), mono-attributaire et non allotie.

CPV 66514110-0

L'acheteur

Centre Hospitalier Jura Sud

29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · Prestation unique: Assurance automobile pour le GHT Jura

Cet acheteur a attribué en 2019 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2020.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
59
Montant attribué
15,7 M €
  • 202410,6 M € · 48 marchés
  • 20255,1 M € · 10 marchés
  • 2026en cours60 k € · 1 marché
  • Fournitures · 31
  • Travaux · 16
  • Services · 12

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Maitrise d oeuvre6
  • Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

  • Jura4
  • Paris2

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 39 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur ch-jura-sud.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-99938
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
AOO- Prestations d'assurance automobile pour le compte du GHT Jura.
Description officielle
Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les réponses des soumissionnaires devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Acheteur
Centre Hospitalier Jura Sud
Lieu d’exécution
Département 39

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66514110
CPV complémentaires
66514110
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations d'assurance automobile pour le compte du GHT Jura. · CAPACITES ECONOMIQUES. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES. CAPACITÉS FINANCIERES. · CPV 66514110

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
39

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66514110-0, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66514110-0

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