Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Collecte, transport et traitement des déchets (non dangereux et dangereux) pour le GHT Val de Seine et Plateaux de l'Eure

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Colmar (quartiers Walter et Bruat : 2, rue des Belges ; BCC 28 : 14a, avenue du Général de Gaulle ; BCC 20 : 37, rue de Turckeim) et Meyenheim (Quartier Dio : 68890 Meyenheim) – France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 200 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 28/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 65 jours

Profil acheteur

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511200 et 90524400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Déchets non dangereux (DND) – Collecte, traitement et location de contenants pour le 152° RI à Colmar et le RMT/DMD/SID à Meyenheim et Déchets dangereux (DD) – Collecte, pompage, traitement et location de contenants pour le 152° RI à Colmar et le RMT à Meyenheim
  • Codes CPV : 90511200 et 90524400

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2
  • Nettoyage / Proprete2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 28/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8aab5790-e02e-4720-9154-d469ae7947d9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00437277-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf
Description officielle
Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et recyclables du CHIELVR, site de "La Maison des femmes", "les collines de la Seine", "Le Bois Rond" et "La Source".
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Site acheteur
rouen.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
26760176300019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511200, 90524400, 90524300, 90520000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90520000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
ff1237c1-c8c3-4313-8e3f-c587ac217964
Modalités de réponse
rouen.tribunal-administratif.fr, www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Collecte, transport et traitements des déchets ménagers et recyclables du CHIELVR, site de "La Maison des femmes", "les collines de la Seine", "Le Bois Rond" et "La Source". · CPV 90524400, 90511200, 90524300, 90520000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

L’accord-cadre porte sur la location de récipients, la collecte (et pour certains flux le pompage), le nettoyage des cuves/contenants et le traitement des déchets, avec suivi/traçabilité, pour des sites de Colmar et de Meyenheim. Il est décomposé en deux lots : déchets non dangereux (DND) et déchets dangereux (DD).

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Déchets non dangereux (DND) – Collecte, traitement et location de contenants pour le 152° RI à Colmar et le RMT/DMD/SID à Meyenheim

Location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux (DND) pour les sites de Colmar (quartiers Walter et Bruat ; BCC 28 ; BCC 20) et Meyenheim (Quartier Dio). Prestations programmées et à bons de commande, avec suivi d’exécution et traçabilité.

CPV 90511200CPV 90524400
Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Déchets dangereux (DD) – Collecte, pompage, traitement et location de contenants pour le 152° RI à Colmar et le RMT à Meyenheim

Location de récipients, collecte, pompage et traitement des déchets dangereux (DD) pour les sites de Colmar (quartiers Walter et Bruat ; BCC 28 ; BCC 20) et Meyenheim (Quartier Dio). Prestations programmées et à bons de commande, avec exigences spécifiques liées aux déchets dangereux (traçabilité/BSD) selon le CCTP.

CPV 90511200CPV 90524400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051120090524400
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Collecte et traitement des déchets dangereux à Elbeuf

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
28/08/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
65 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

<= 150 000 €

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