Appel d'offres publicOuvert · J-14

Assurances responsabilité civile et risques annexes – GHT Bourgogne Méridionale (TED 2026)

Centre Hospitalier de MACON
Lieu d'exécution : Établissements CH Mâcon et autres établissements du GHT Bourgogne Méridionale – Bourgogne-Franche-Comté, France
Remise des offres
Dans 14 jours
Durée
180 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation d'assurance couvrant la responsabilité civile et les risques annexes pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Bourgogne Méridionale, incluant la relance d'un lot et les conditions générales associées à un marché public.

Lots (1)

LOT-0001

Assurances responsabilité civile et risques annexes pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale

Le marché a pour objet des prestations d'assurances concernant la responsabilité civile et les risques annexes, destinées aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de Bourgogne Méridionale.

CPV 66510000CPV 66516000

L'acheteur

Centre Hospitalier de MACON

5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 15/09/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
184
Montant attribué
25,9 M €
  • 20247,5 M € · 104 marchés
  • 202516,3 M € · 64 marchés
  • 2026en cours2,1 M € · 16 marchés
  • Fournitures · 139
  • Services · 41
  • Travaux · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Dijon1

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  1. Publication de l’avis

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  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le marché a pour objet des prestations d'assurances concernant la responsabilité civile et les risques annexes, destinées aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de la Bourgogne Méridionale
  • Critères d'attribution: - Prix : 50 % - Valeur technique : 45 % - Critère RSE : 5 % Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
0b3a62e3-ed48-4bbe-bdbf-27ce0e33df19
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Assurances responsabilité civile et risques annexes pour les établissements du GHT de Bourgogne Méridionale
Description officielle
Le marché a pour objet des prestations d'assurances concernant la responsabilité civile et les risques annexes, destinées aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de la Bourgogne Méridionale. Il s'agit de la relance d'un lot ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général.
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

3 éléments
Nom
Centre Hospitalier de MACON
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
France

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66516000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
0f2bd548-f22e-481b-9ae5-19de94050f49
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurances responsabilité civile et risques annexes pour les établissements du GHT de Bourgogne Méridionale · Le marché a pour objet des prestations d'assurances concernant la responsabilité civile et les risques annexes, destinées aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de la Bourgogne Méridionale · CPV 66510000, 66516000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
6651000066516000

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