Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre – Fourniture d’imprimés médicaux et non médicaux, dossiers et pochettes (lots) – modèle MCO et autres dossiers

Centre Hospitalier de Douai
Lille (59)
Lieu d'exécution : Centre Hospitalier de Douai (Logipôle / Magasin général, Route de Cambrai – 59507 DOUAI Cedex) et Centre Hospitalier de Somain (Magasin central, rue Joseph Bouliez – 59490 SOMAIN)

Budget estimé

<= 350 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
Centre Hospitalier de Douai
Lieu
Lille (59)
Budget
<= 350 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/06/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier de Douai a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 16/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22800000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 22800000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Dossier Médical Hospitalier – Modèle MCO, Pochettes simples et Dossiers médicaux autres modèles
  • Codes CPV : 22800000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier de Douai a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 16/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
240e20b3-733a-40a8-a0c6-4cab61a17f63
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre Hospitalier de Douai
Lieu
Lille (59)
Publication
Date limite
Référence TED
00410405-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre Hospitalier de Douai
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Dossier Médical Hospitalier – Modèle MCO / Dossiers médicaux autres modèles
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : o Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; o Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; o Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; o Recours en contestation de la validité de l’accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Lieu d’exécution
LILLE

Acheteur

Nom
Centre Hospitalier de Douai
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
France

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22800000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22800000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
90 DAY

Références

Identifiant consultation
52cfb06b-9472-43c7-a223-8d03b9c839bc
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : o Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; o Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; o Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; o Recours en contestation de la validité de l’accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 59014 LILLE CEDEX Téléphone : 03.59.54.23.42 Télécopie : 03.59.54.24.45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr · CPV 22800000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le Centre Hospitalier de Douai et le Centre Hospitalier de Somain lancent un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d’imprimés médicaux et non médicaux, de dossiers médicaux (dont modèles MCO) et de pochettes/enveloppes/ordonnances, décomposé en 15 lots. L’accord-cadre est conclu sans minimum de commande mais avec un montant maximum, pour une durée initiale d’1 an reconductible tacitement jusqu’à 4 ans maximum.

Lots (3)

LOT-0002

Dossier Médical Hospitalier – Modèle MCO

Lot relatif à la fourniture du « Dossier Médical Hospitalier – Modèle MCO » (dossier médical hospitalier, modèle MCO), livré au rythme des bons de commande. Spécifications et quantités décrites dans le BPU/annexe à l’acte d’engagement.

CPV 22800000
LOT-0003

Pochettes simples

Lot relatif à la fourniture de pochettes simples (spécifications listées dans le BPU/annexe à l’acte d’engagement).

CPV 22800000
LOT-0013

Dossiers médicaux autres modèles

Lot relatif à la fourniture de « Dossiers médicaux autres modèles » (dossiers médicaux, autres modèles que le MCO).

CPV 22800000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22800000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

22800000

Attendus Clés

Dossier Médical Hospitalier – Modèle MCO / Dossiers médicaux autres modèles
Critères d'attribution: 1 – Prix : 60.00 points 1.1 Total TTC du DQE : 55.00 points 1.2 Remise/Dégressivité du coût accordée selon les volumes : 05.00 points 2 - Valeur technique appréciée sur la base des fiches techniques

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/06/2026
Date limite
16/07/2026
Depuis la clôture
57 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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