Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84 – Accord-cadre à maximum par lot (25 lots)

Centre Hospitalier d'Avignon
Vaucluse (84)
Lieu d'exécution : Sites des établissements du GHT 84 (département 84, France) — Apt, Avignon, Carpentras, Cavaillon-Lauris, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue, Montfavet, Orange, Sault, Vaison-la-Romaine, Valréas et autres établissements du GHT 84
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur
Centre Hospitalier d'Avignon
Lieu
Vaucluse (84)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/09/2026
  • Échéance : 12/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier d'Avignon a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Vaucluse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 85100000 et 85143000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 25 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport sanitaire assis professionnalisé, Transport sanitaire allongé non médicalisé et Transport sanitaire assis professionnalisé
  • Codes CPV : 85100000 et 85143000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier d'Avignon a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance3
  • Collectivites / Services publics1
  • Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

  • Vaucluse2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-86242
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Centre Hospitalier d'Avignon
Lieu
Vaucluse (84)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-86242
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84
Description officielle
Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du Code de justice administrative et article R. 2182-1 du Code de la commande publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l’envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus, ▪ Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté), ▪ Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision, ▪ Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Acheteur
Centre Hospitalier d'Avignon
Lieu d’exécution
Département 84

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Sanitaire, Transport
CPV détecté
85100000
CPV complémentaires
85100000, 85143000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
10 652 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies et délais de recours sont les suivants : ▪ Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du Code de justice administrative et article R. 2182-1 du Code de la commande publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 jours à compter de l’envoi de la notification du rejet de leurs offres aux soumissionnaires non retenus, ▪ Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée lorsque le délai de standstill de 11 jours a été respecté), ▪ Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision, ▪ Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr · CPV 85100000, 85143000 · Montant 100 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-86242
Contract folder ID
ee47d853-dfdc-42ab-9431-d1c7d7f230bc
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
84

Résumé de la consultation

Mise en place d'un marché cadre pour les transports sanitaires et prestations associées (TAP, PSL, prélèvements biologiques, produits de santé, organes, fœtus, etc.) sur les sites du GHT 84, réparti en 25 lots avec maximum par lot, reconductible, couvrant le transport de patients et d’organes, ainsi que les prestations connexes (traçabilité, hygiène, sécurité et suivi qualité).

Lots (25)

LOT-0001Budget: <= 3 100 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0002Budget: <= 3 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0003Budget: <= 3 100 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0004Budget: <= 2 000 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0005Budget: <= 1 500 000 €PlafondTTC

Transport de PSL + prélèvements biologiques

Transport PSL et prélèvements biologiques

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0006Budget: <= 50 000 €PlafondTTC

Transport d'organes

Transport d'organes

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0007Budget: <= 2 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0008Budget: <= 2 600 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0009Budget: <= 1 300 000 €PlafondTTC

Transport d'accueil de jour

Transport d'accueil de jour

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0010Budget: <= 1 000 000 €PlafondTTC

Transport PSL + prélèvements biologiques

Transport PSL et prélèvements biologiques

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0011Budget: <= 1 300 000 €PlafondTTC

Transport de poches de chimiothérapie et médicaments

Transport de poches de chimiothérapie et médicaments

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0012Budget: <= 1 100 000 €PlafondTTC

Transport de fœtus et de l’anatomopathologie

Transport de fœtus et de l’anatomopathologie

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0013Budget: <= 1 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0014Budget: <= 1 200 000 €PlafondTTC

Transport d'accueil de jour

Transport d'accueil de jour

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0015Budget: <= 1 190 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0016Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé - 8h00 à 20h00

Transport sanitaire assis professionnalisé - 8h00 à 20h00

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0017Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé - 20h00 à 8h00

Transport sanitaire assis professionnalisé - 20h00 à 8h00

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0018Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé 8h00 à 20h00

Transport sanitaire allongé non médicalisé 8h00 à 20h00

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0019Budget: <= 6 400 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé 20h00 à 8h00

Transport sanitaire allongé non médicalisé 20h00 à 8h00

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0020Budget: <= 70 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0021Budget: <= 7 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0022Budget: <= 48 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire assis professionnalisé

Transport sanitaire assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0023Budget: <= 544 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé non médicalisé

Transport sanitaire allongé non médicalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0024Budget: <= 2 200 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

Transport sanitaire allongé et assis professionnalisé

CPV 85100000CPV 85143000
LOT-0025Budget: <= 2 500 000 €PlafondTTC

Transport sanitaire bariatrique

Transport sanitaire bariatrique

CPV 85100000CPV 85143000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

8510000085143000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/09/2026
Date limite
12/10/2026
Temps restant
34 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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