Appel d'Offre PublicSource: TED

DENOSUMAB VOIE INJECTABLE – Lot 43 (Fourniture pour les établissements de santé de Bretagne)

Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Rennes (35)
Lieu d'exécution : Bretagne, France (livraisons vers les établissements adhérents du groupement Achat Santé Bretagne)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu
Rennes (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/07/2026
  • Échéance : 17/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Morbihan, Rennes et Vannes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 33600000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 33600000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : DENOSUMAB VOIE INJECTABLE
  • Codes CPV : 33600000-6

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre hospitalier Bretagne Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance10
  • Travaux / BTP9
  • Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

  • Morbihan6
  • Rennes3
  • Vannes2
  • Côtes-d'Armor1
  • Finistère1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
17d8896d-579c-4df9-b384-40cb953ae8b1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Lieu
Rennes (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00498683-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
DENOSUMAB VOIE INJECTABLE
Description officielle
Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à l’article 19 du règlement de consultation un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité par lot. --- Variantes : les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Les offres variantes peuvent notamment correspondre à des propositions qui, tout en permettant d’assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, ont pour objet d’améliorer la solution décrite au CCTP et /ou d’en optimiser les coûts pour les Etablissements. Chaque variante est clairement identifiée dans le bordereau des prix unitaires ; les fiches techniques correspondants doivent être jointes. --- Canal de communication : la communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse suivante : http://www.heliosweb.eu
Lieu d’exécution
Rennes cedex

Acheteur

Nom
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Site acheteur
www.ch-bretagne-atlantique.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
26561337200019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
33600000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
33600000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
56 200 EUR

Références

Identifiant consultation
8d00a0c8-850a-4f38-a100-d725be205908
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Qualité technique · Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative. · CPV 33600000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture du DENOSUMAB en voie injectable destinée aux établissements de santé de Bretagne via le groupement de commandes Muscle et Squelette. Le Lot 43 formalise l’approvisionnement du médicament concerné selon les conditions de livraison, de tarification et de validation associées au cadre du groupement, sans engagement minimum explicite au niveau du DCE.

Lots (1)

LOT-0001

DENOSUMAB VOIE INJECTABLE

Fourniture de DENOSUMAB voie injectable au bénéfice des établissements du groupement Muscle et Squelette en Bretagne, Lot 43.

CPV 33600000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 33600000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

33600000-6

Attendus Clés

Fourniture de DENOSUMAB VOIE INJECTABLE au bénéfice des Etablissements de santé de Bretagne
Les caractéristiques techniques figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1, le catalogue des besoins.
Critères d'attribution: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 3 points, dont 1 point au regard de la Présence de matériaux recyclés ou labellisés FSC ou PEFC ou recyclables dans la composition des condition

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/07/2026
Date limite
17/08/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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