Marché de services d’assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue (3 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription de contrats d’assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue, répartis en 3 lots : responsabilité et risques annexes, risques statutaires du personnel, et protection juridique (personnes physiques et/ou personne morale).
Lots (3)
Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Contrat d’assurance relatif à la responsabilité et aux risques annexes pour le Centre Hospitalier d’Alès en Cévennes et le Centre Hospitalier d’Uzès.
Assurance « Risques statutaires du personnel »
Contrat d’assurance portant sur les risques statutaires du personnel pour le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit.
Assurance « Protection juridique »
Contrat d’assurance de protection juridique pour les Centres Hospitaliers d’Alès, d’Uzès et du Vigan (personnes physiques et personne morale).
L'acheteur
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Travaux / BTP2
- Logiciels / SaaS1
Territoires cités
- Gard1
Répondre
Consultation clôturée depuis 45 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61469
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
- Description officielle
- C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir : -Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2 -Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
- Acheteur
- Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
- Lieu d’exécution
- Département 30
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance, Prestations de services
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66512000, 66513100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité civile et risques annexes · Responsabilité civile et risques annexes pour les établissements des Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes et d'Uzès · CPV 66510000, 66516000, 66512000, 66513100
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 30
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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