Accord-cadre à bons de commande de transports sanitaires terrestres (assis et couchés) pour les Hôpitaux du Léman (GHT Léman Mont-Blanc) – lots 5 et 6
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 656 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de transports sanitaires terrestres hors AMU et hors garde départementale pour les patients hospitalisés des Hôpitaux du Léman (HDL), en position couchée (lot 5) et en position assise professionnalisée (lot 6, incluant notamment TPMR en complément). Le contrat est exécuté au fur et à mesure de l’émission des bons de commande par les établissements bénéficiaires.
Lots (2)
Transports couchés pour l’établissement suivant : HDL
Transports sanitaires terrestres en position couchée (ambulance), hors AMU et hors garde départementale, pour les patients hospitalisés des Hôpitaux du Léman (HDL), dans le cadre du GHT Léman Mont-Blanc. Accord-cadre à bons de commande avec maximum.
Transports assis professionnalisés pour l’établissement suivant : HDL
Transports assis professionnalisés (TAP) pour l’établissement suivant HDL, hors AMU et hors garde départementale, incluant notamment des transports TPMR en complément de gamme (offre facultative) et des transports partagés de patients assis selon les règles décrites au CCTP. Accord-cadre à bons de commande avec maximum.
L'acheteur
Centre Hospitalier Alpes Léman
29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 10/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 415 k €
- 20240 € · 0 marché
- 2025415 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance12
- Travaux / BTP9
- Securite incendie5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 86 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Transports assis pour l’établissement suivant : HDL
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 49144a37-6167-4432-9e2d-93c013bab37e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transports assis pour l’établissement suivant : HDL
- Description officielle
- Les prestations de cet accord-cadre sont soumises à la réforme de l’article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale1, qui transfère la responsabilité financière des transports sanitaires (inter et intra hospitaliers) de l’Assurance Maladie vers les établissements de santé, hormis les exceptions introduites à l’article D. 162-17 du Code de la sécurité sociale et précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de transports, dans les délais définis dans au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), pour les patients hospitalisés de l’ensemble du GHT Léman Mont-blanc, dès lors que le transport est prescrit par l’un des établissements bénéficiaires du présent accord-cadre, hors garde départementale (20h-8h). Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l’exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
- Lieu d’exécution
- GRENOBLE
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Centre Hospitalier Alpes Léman
- Site acheteur
- ch-alpes-leman.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26740084400085
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 520 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0ae67d71-f496-483a-961c-ba16c6056662
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transports couchés pour l’établissement suivant : HDL · Transports couchés pour l’établissement suivant : HDL · CPV 60000000 · Montant 1 520 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 60000000-834114122-0
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