Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre : collecte, transport, traitement et valorisation des DASND (déchets d’activités de soins non dangereux) pour les hôpitaux du Léman

Centre Hospitalier Alpes Léman

Haute-Savoie (74)

Lieu d'exécution : Sites des Hôpitaux du Léman (HDL) : 74130 Contamine-sur-Arve (site Georges Pianta) et sites annexes à Thonon-les-Bains (74200) et Evian-les-Bains (74500) — département 74

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 263 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: <= 1 263 000 €
Date limite: 28/07/2026
Publication: 28/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier Alpes Léman a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Securite incendie
Territoires cités : Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des DASND pour les Hôpitaux du Léman
Codes CPV : 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre Hospitalier Alpes LémanAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier Alpes Léman a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance12
Travaux / BTP9
Securite incendie5

Territoires cités

Haute-Savoie3

Marchés publics de Centre Hospitalier Alpes Léman Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63421
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence BOAMP: 26-63421
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Description officielle: Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Durée initiale en mois : 12. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu d’exécution: Département 74

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Ordures ménagères (prestations)
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 28/07/2026
Montant/plafond détecté: 1 263 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 90513000 · Montant 1 263 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-63421
Contract folder ID: 456cdc88-8cb7-48d8-a154-55a891ce9425
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 74

Résumé de la consultation

Mise à disposition de contenants, collecte/enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets d’activités de soins non dangereux (DASND) pour les sites des Hôpitaux du Léman, avec obligations de traçabilité, reporting et gestion des prestations à bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 263 000 €PlafondHT

Mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des DASND pour les Hôpitaux du Léman

Accord-cadre (non alloti) relatif à la mise à disposition de contenants, à la collecte/enlèvement, au transport, au traitement/valorisation des déchets d’activités de soins non dangereux, avec suivi administratif et reporting (bordereaux, pesées) et exécution à bons de commande.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.