Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 09/09/2026
- Échéance : 08/10/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Prestation de gestion des DASND pour les Hôpitaux du Léman (contenants, collecte et valorisation)
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : HDL – Hôpitaux du Léman, principaux sites à Thonon-les-Bains et Evian-les-Bains (site HDL Georges Pianta et annexes)
Source officielle : TED
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Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
- Lieu
- Grenoble (38)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc) a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 09/09/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Grenoble
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc) a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Grenoble1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 84a5a5aa-74d6-4b2d-9e66-61ed432f145c
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
- Lieu
- Grenoble (38)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00623757-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
- Description officielle
- Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- GRENOBLE
Acheteur
- Nom
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman MontBlanc)
- Site acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26740084400085
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90513000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- f188aa5c-3764-4e15-848b-248ff4052126
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 90513000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman, incluant la logistique, la traçabilité des flux et le reporting (suivi mensuel et bilan annuel), sans allotissement.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
Attendus Clés
Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 09/09/2026
- Date limite
- 08/10/2026
- Temps restant
- 27 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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