Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.
- Publication : 15/04/2026
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
Centre de Gestion du Doubs
4 départements (25, 70, 39, 90)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu
- 4 départements (25, 70, 39, 90)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Centre de Gestion du Doubs a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 15/04/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Regions / Departements et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Doubs, Haute-Saône et Jura
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 75, 79 et 98
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Centre de Gestion du Doubs a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/04/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Regions / Departements2
- Logiciels / SaaS1
Territoires cités
- Doubs2
- Haute-Saône2
- Jura2
- Territoire de Belfort2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-37521
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu
- 4 départements (25, 70, 39, 90)
- Publication
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence BOAMP
- 26-37521
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
- Description officielle
- Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66512000, 66511000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département · CPV 66512000, 66511000
Modalités et références
- ID web
- 26-37521
- Contract folder ID
- 817e0af3-07ab-4ad5-882c-a8dc8a873321
- Modalités de réponse
- www.synapse-entreprises.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 25, 39, 70, 90
Résumé de la consultation
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 15/04/2026
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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