Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 15/04/2026
- Échéance : 15/05/2026
- Fenêtre de réponse : 31 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
Centre de Gestion du Doubs
4 départements (25, 70, 39, 90)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu
- 4 départements (25, 70, 39, 90)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Centre de Gestion du Doubs a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 15/04/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Regions / Departements et Logiciels / SaaS
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 75, 79 et 98
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Centre de Gestion du Doubs a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/04/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Regions / Departements2
- Logiciels / SaaS1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 15/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-37521
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu
- 4 départements (25, 70, 39, 90)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-37521
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
- Description officielle
- Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département
- Acheteur
- Centre de Gestion du Doubs
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66512000, 66511000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Contrat d’assurance groupe Prévoyance, à adhésion obligatoire des agents publics proposé par le Centre de gestion aux collectivités du département · CPV 66512000, 66511000
Modalités et références
- ID web
- 26-37521
- Contract folder ID
- 817e0af3-07ab-4ad5-882c-a8dc8a873321
- Modalités de réponse
- www.synapse-entreprises.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 25, 39, 70, 90
Résumé de la consultation
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 15/04/2026
- Date limite
- 15/05/2026
- Depuis la clôture
- 68 jours
- Fenêtre de réponse
- 31 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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