Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale (lot unique)

CD des A-M - Direction de la Culture
Nice (06)
Lieu d'exécution : FRANCE (NUTS FRL03)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 60 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur
CD des A-M - Direction de la Culture
Lieu
Nice (06)
Budget
<= 60 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 31 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 05/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CD des A-M - Direction de la Culture a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 37524000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 37524000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale (lot unique)
  • Codes CPV : 37524000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CD des A-M - Direction de la Culture a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7f2a9b5f-cec0-4ecd-b9f8-eea82ef18457
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Direction de la Culture
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00461692-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Direction de la Culture
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Description officielle
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
NICE CEDEX 1

Acheteur

Nom
CD des A-M - Direction de la Culture
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22060001900016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
37524000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
37524000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:30:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
60 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c8f4ed07-d916-454c-85a4-c17a53255fc6
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr, marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 37524000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Passation d’un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, portant sur la fourniture de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale du Département des Alpes-Maritimes (lot unique, reconductible).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale (lot unique)

Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale.

CPV 37524000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 37524000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

37524000

Attendus Clés

Fournitures de jeux pour la ludothèque de la médiathèque départementale
Critères d'attribution: Mesures mises en œuvre pour la protection de l’environnement dans le cadre du présent marché. Prise en compte de l’aspect environnemental dans le catalogue. Modalités de gestion de la fin de vie des j

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/07/2026
Date limite
05/08/2026
Depuis la clôture
31 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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