Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre (AEP et EU) pour l’étude et la réalisation des travaux sur le territoire de la CCPAL

CCPAL Assainissement
Apt (84)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL), adresse du maître d’ouvrage : 81 avenue Frédéric Mistral, 84400 Apt

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur
CCPAL Assainissement
Lieu
Apt (84)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/06/2026
  • Échéance : 19/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

CCPAL Assainissement a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 21/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CCPAL Assainissement a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8c54df6d-1fd0-4b25-ad80-58916eb7f5a3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CCPAL Assainissement
Lieu
Apt (84)
Publication
Date limite
Référence TED
00425835-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CCPAL Assainissement
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'ETUDE L'ETUDE ET LA REALISATION DES TRAVAUX D'ALIMENTATION EN AEP ET EU DE LA CCPAL
Description officielle
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de confier des missions de maîtrise d'oeuvre et des missions annexes pour des opérations liées à cette programmation de travaux et à d'autres opérations identifiées par la Communauté de Communes Pays Apt Luberon
Lieu d’exécution
Apt

Acheteur

Nom
CCPAL Assainissement
Site acheteur
paysapt-luberon.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BDE29946-CE61-6037-9542D39B9543BE07

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000, 71335000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71335000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH

Références

Identifiant consultation
1307164c-9099-4b41-b9fd-06c10159bf47
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE POUR L'ETUDE L'ETUDE ET LA REALISATION DES TRAVAUX D'ALIMENTATION EN AEP ET EU DE LA CCPAL · L'objet du présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de confier des missions de maîtrise d'oeuvre et des missions annexes pour des opérations liées à cette programmation de travaux et à d'autres opérations identifiées par la Communauté de Communes Pays Apt Luberon · CPV 71300000, 71335000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Confier, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, des missions de maîtrise d’œuvre et des missions annexes nécessaires aux opérations d’alimentation en eau potable (AEP) et d’assainissement (EU) identifiées par la CCPAL, sur l’ensemble de son territoire, comprenant notamment les études (EP, AVP, PRO) et le suivi de la passation et de l’exécution des marchés de travaux (ACT/VISA/DET/AOR), ainsi que des prestations annexes (ex. assistance consultations, études foncières, volets réglementaires).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'objet du présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de confier des missions de maîtrise d'oeuvre et des missions annexes pour des opérations liées à cette programmation de travaux et à d'autres opérations identifiées par la Communauté de Communes Pays Apt Luberon
Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/06/2026
Date limite
19/07/2026
Depuis la clôture
54 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes et convertisseurs de fréquences des Forces Armées en Nouvelle-Calédonie (FANC)

Ministère des armées
France 79990000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

RIMaP-NC – Construction de bâtiments bureaux et atelier DID-GAP

Ministère des armées
France 45216200

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Réhabilitation des logements RSMA-NC à Koné (Bâtiments 017, 027 et 030) – Volontaires techniciens et stagiaires

Ministère de l'Intérieur
France 45259900
Budget estimé

990 566 €

EstiméHT

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Prestation de commissariat aux comptes pour la CCIM Mayotte

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France 79212300

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Mission d'expert en évaluation environnementale (ACV) – coordination, actualisation des supports et animation de groupes ADEME

Autres organismes
France 79310000
Budget estimé

<= 96 000 €

PlafondTTC

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Prestations de service liées à l’accompagnement d’entreprises au Japon (Team France Export)

Autres organismes
France 79411100
Budget estimé

110 000 € - 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

14/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.