Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Sorties éducatives ou culturelles

CCI MAINE ET LOIRE
Cholet (49)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/04/2026

Informations clés

Acheteur
CCI MAINE ET LOIRE
Lieu
Cholet (49)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/03/2026
  • Échéance : 26/04/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

CCI MAINE ET LOIRE a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Angers et Cholet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CCI MAINE ET LOIRE a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Angers1
  • Cholet1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
07497835-ddb9-4118-8d8a-1f0c3a9d5690
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CCI MAINE ET LOIRE
Lieu
Cholet (49)
Publication
Date limite
Référence TED
00209099-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CCI MAINE ET LOIRE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Sorties éducatives ou culturelles
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Cholet

Acheteur

Nom
CCI MAINE ET LOIRE
Site acheteur
www.paysdelaloire.cci.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000460900140

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
a610c7de-3635-4829-8c0b-27ed33967043
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Déplacement intra-urbain · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 60100000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Transport en autocar pour des sorties éducatives ou culturelles sur le territoire national

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Transport en autocar pour des sorties éducatives ou culturelles sur le territoire national
Critères d'attribution: Démarche RSE | Démarche RSE | Démarche RSE | Démarche RSE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/03/2026
Date limite
26/04/2026
Depuis la clôture
87 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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