Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

25C0010. Mobilier pour les EHPAD, Résidences Autonomies et structures d'hébergement gérées par le CCAS de Nice.

CCAS DE NICE
Alpes-Maritimes (06)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/05/2026

Informations clés

Acheteur
CCAS DE NICE
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/02/2026
  • Échéance : 07/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 95 jours

Profil acheteur

CCAS DE NICE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 04/02/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Maintenance CVC

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CCAS DE NICE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/02/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Maintenance2
  • Maintenance CVC1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-10742
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CCAS DE NICE
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-10742
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
25C0010. Mobilier pour les EHPAD, Résidences Autonomies et structures d'hébergement gérées par le CCAS de Nice.
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d' attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Acheteur
CCAS DE NICE
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Mobilier
CPV détecté
33192000
CPV complémentaires
33192000, 39100000, 33192100, 39220000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
640 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d' attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 39100000, 33192100, 39220000 · Montant 640 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-10742
Contract folder ID
b05f62d3-acc8-4ce5-aebc-a446adaa64a1
Modalités de réponse
nice.tribunal-administratif.fr, commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

La consultation a pour objet : Fourniture, la livraison et l'installation de mobilier d'hébergement et médicalisé destiné aux EHPAD, Résidences Autonomies et structures d'hébergement gérées par le CCAS de Nice. L'objectif est d'assurer un aménagement fonctionnel, confortable et adapté aux besoins des résidents, tout en respectant des critères de qualité, de durabilité et d'ergonomie. Dans une démarche éco-responsable, ce marché intègre également des biens issus du réemploi, de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette approche vise à réduire l'impact environnemental tout en favorisant une économie circulaire et solidaire. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/02/2026
Date limite
07/05/2026
Depuis la clôture
86 jours
Fenêtre de réponse
95 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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