Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de fourniture, pose et dépose de signalétique, panneaux et supports de signalisation de parcs d’activités

CC Estuaire et Sillon

Loire-Atlantique (44)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon (CCES), zones d’activités des communes de Campbon (44750), Cordemais (44360), Malville (44260), Prinquiau (44260), Savenay (44260) et Saint-Étienne-de-Montluc (44360) (Loire-Atlantique, 44).

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/06/2026

Informations clés

Acheteur: CC Estuaire et Sillon
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/06/2026
Publication: 09/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 80 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/05/2026
Échéance : 19/06/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

CC Estuaire et Sillon a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 07/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Restauration collective
Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Savenay

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 35261000-1 et 44423400-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Fourniture, pose, dépose et modification de totems et de relais d’information service (RIS) et Fourniture, pose et dépose de signalisation d’information locale (SIL), de signalisation directionnelle et de signalisation de rue
Codes CPV : 35261000-1 et 44423400-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CC Estuaire et SillonAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC Estuaire et Sillon a publié 35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics16
Travaux / BTP13
Restauration collective9

Territoires cités

Loire-Atlantique3
Nantes1
Savenay1
Ille-et-Vilaine1
Maine-et-Loire1

Marchés publics de CC Estuaire et Sillon Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-46577
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CC Estuaire et Sillon
Lieu: Loire-Atlantique (44)
Publication: 09/05/2026
Date limite: 19/06/2026

Référence BOAMP: 26-46577
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 19/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de fourniture, pose et dépose de signalétique, de panneaux et supports de signalisation de parcs d'activités
Description officielle: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur: CC Estuaire et Sillon
Lieu d’exécution: Département 44

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Signalétique, Signalisation, Panneaux
CPV détecté: 44423400
CPV complémentaires: 44423400, 35261000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/05/2026
Date limite: 19/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 19/06/2026
Montant/plafond détecté: 200 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Fourniture, pose, dépose et modification de totems et de relais d'information service (RIS) · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 35261000, 44423400 · Montant 200 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-46577
Contract folder ID: 2ef67c97-c797-46bf-b4bf-2acc6bcb91d3
Modalités de réponse: estuaire-sillon.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 44

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose et la dépose (ainsi que, selon les lots, la modification) de signalétique et de signalisation de parcs d’activités, sur le territoire des communes de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon (CCES), incluant notamment totems et relais d’information service (RIS) ainsi que des panneaux d’information locale, directionnelle et d’identification.

Lots (2)

Lot 01Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Fourniture, pose, dépose et modification de totems et de relais d’information service (RIS)

Fourniture et pose de matériels de signalétique (panneaux/supports d’informations) correspondant aux totems et RIS, ainsi que la dépose et la modification de signalétique existante. Le lot comprend notamment des prestations liées aux totems et RIS (conception graphique du contenu de RIS, fourniture/pose, dépose).

CPV 35261000-1

Lot 02Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Fourniture, pose et dépose de signalisation d’information locale (SIL), de signalisation directionnelle et de signalisation de rue

Fourniture et pose de matériels de signalisation (panneaux/supports d’informations locale, directionnelle et d’identification) ainsi que la dépose de signalisation existante. Le lot couvre notamment des panneaux (SIL, directionnels, rue) et leurs supports.

CPV 44423400-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.