Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois

CC du Clermontois

Oise (60)

Lieu d'exécution : Oise, France

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/05/2026

Informations clés

Acheteur: CC du Clermontois
Lieu: Oise (60)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/05/2026
Publication: 14/03/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/03/2026
Échéance : 05/05/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

CC du Clermontois a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
Territoires cités : Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James, Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec et Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Codes CPV : 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CC du ClermontoisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC du Clermontois a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP8
Collectivites / Services publics7
Maintenance4

Territoires cités

Oise2

Marchés publics de CC du Clermontois Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Oise

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-25820
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CC du Clermontois
Lieu: Oise (60)
Publication: 14/03/2026
Date limite: 05/05/2026

Référence BOAMP: 26-25820
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Description officielle: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Acheteur: CC du Clermontois
Lieu d’exécution: Département 60

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 14/03/2026
Date limite: 05/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 05/05/2026
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Lots détectés

LOT-0002: Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec · Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. · CPV 60130000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

ID web: 26-25820
Annonce liée: 26-22664
Contract folder ID: 449f79c8-651d-4944-90c5-fddfb47beb50
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 60

Résumé de la consultation

Fourniture des services de transport des élèves et des activités associées pour la Communauté de Communes du Clermontois, couvrant les trajets entre écoles et sites dédiés, ainsi que les déplacements liés à des activités périscolaires et culturelles, via un accord-cadre à bons de commandes.

Lots (5)

LOT-0001

Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James

CPV 60130000

LOT-0002

Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec

CPV 60130000

LOT-0003

Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)

CPV 60130000

LOT-0004

Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois

CPV 60130000

LOT-0005

Lot 5 Transports pour les activités scolaires

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.