Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Prestations de transport pour le CAL et le Pays du Clermontois (3 lots: LOT 01, LOT 02, LOT 03)

CC du Clermontois

Oise (60)

Lieu d'exécution : Pays du Clermontois (CAL), Oise, France

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 132 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

29/09/2026

Informations clés

Acheteur: CC du Clermontois
Lieu: Oise (60)
Budget: <= 132 000 €
Date limite: 29/09/2026
Publication: 27/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/08/2026
Échéance : 29/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

CC du Clermontois a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d’Activités et de Loisirs (CAL), Transports entre le CAL et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois et Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CC du ClermontoisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC du Clermontois a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics8
Travaux / BTP8
Maintenance4

Territoires cités

Oise2

Marchés publics de CC du Clermontois Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Oise

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1b87365b-fc89-4503-856f-00f4739155a7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC du Clermontois
Lieu: Oise (60)
Publication: 27/08/2026
Date limite: 29/09/2026

Référence TED: 00594793-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC du Clermontois
Date limite: 29/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
Description officielle: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Lieu d’exécution: Oise

Acheteur

Nom: CC du Clermontois
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 24600037600078

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 27/08/2026
Date limite: 29/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 132 000 EUR

Références

Identifiant consultation: e6cf3fd1-393c-42b7-b965-588e2aff4006
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0002: Lot 2 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois · Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. · CPV 60130000 · Montant 40 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture de services de transport de passagers sur trois lots, couvrant les transports d'enfants entre les écoles et les lieux de spectacles (LOT 1), les déplacements CAL vers les lieux de spectacles dans le cadre de la programmation culturelle (LOT 2), et des transports ponctuels divers (LOT 3), réalisés au sein du Pays du Clermontois (Oise) par la CC du Clermontois et le CAL.

Lots (3)

LOT-01Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d’Activités et de Loisirs (CAL)

Transports aller-retour d'enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles pour le CAL.

CPV 60130000-8

LOT-02Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transports entre le CAL et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois

Transports aller-retour entre le CAL et les lieux de spectacle dans le cadre de la programmation culturelle annuelle.

CPV 60130000-8

LOT-03Budget: <= 52 000 €PlafondHT

Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers

Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers (sorties, CAL, écoles et loisirs).

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.