Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de titres restaurant

CC du Bassin de Pont à Mousson
Pont-à-Mousson (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur
CC du Bassin de Pont à Mousson
Lieu
Pont-à-Mousson (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 08/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

CC du Bassin de Pont à Mousson a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Pont-à-Mousson et Meurthe-et-Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC du Bassin de Pont à Mousson a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance13
  • Environnement / Espaces verts / Proprete7
  • Collectivites / Services publics6

Territoires cités

  • Pont-à-Mousson1
  • Meurthe-et-Moselle1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
195184af-569c-4cc0-b96b-9ff355eb1829
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC du Bassin de Pont à Mousson
Lieu
Pont-à-Mousson (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00305468-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CC du Bassin de Pont à Mousson
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de titres restaurant
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Lieu d’exécution
Pont A Mousson

Acheteur

Nom
CC du Bassin de Pont à Mousson
Site acheteur
www.bassin-pont-a-mousson.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
7239FC26-9CD7-AF84-1C27D29A20C3EF0F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30199770
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30199770

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
3657be37-f8e2-4a62-ae8a-0484f6c2274e
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de titres restaurant · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 30199770

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/05/2026
Date limite
08/06/2026
Depuis la clôture
44 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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