Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 05/07/2026
- Échéance : 31/08/2026
- Fenêtre de réponse : 57 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre de transports d’enfants et d’élèves (sorties spécifiques et camps, ainsi que transports sportifs et de loisirs)
CC des Vals de Saintonge
Saint-Jean-d'Angély (17)
Lieu d'exécution : Territoire de Vals de Saintonge Communauté, 17400 Saint-Jean-d’Angély (FRI32)
Source officielle : TED
Budget IA
<= 744 000 €
Plafond
Date Limite de réponse
31/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- CC des Vals de Saintonge
- Lieu
- Saint-Jean-d'Angély (17)
- Budget
- <= 744 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CC des Vals de Saintonge a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 05/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Restauration collective
- Territoires cités : Saint-Jean-d'Angély et Charente-Maritime
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 60140000-1
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Transport d’élèves vers la piscine Atlantys, Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Est et Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Ouest
- Codes CPV : 60140000-1
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
CC des Vals de Saintonge a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics7
- Travaux / BTP5
- Restauration collective4
Territoires cités
- Saint-Jean-d'Angély1
- Charente-Maritime1
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- de909048-4b07-49ab-b08f-f84dfc8d6a6b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CC des Vals de Saintonge
- Lieu
- Saint-Jean-d'Angély (17)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00464711-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CC des Vals de Saintonge
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- TRANSPORT D'ENFANTS SORTIES SPECIFIQUES ET CAMPS
- Description officielle
- L'accord cadre concerne : â–ª Le transport d'élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers les équipements sportifs du territoire. â–ª Le transport d'enfants du territoire des Vals de Saintonge vers les centres de loisirs. â–ª Le transport d'élèves des écoles et d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de sorties culturelles. â–ª Le transport sur plusieurs jours d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de camps de vacances.
- Lieu d’exécution
- Saint Jean d'Angely
Acheteur
- Nom
- CC des Vals de Saintonge
- Site acheteur
- www.valsdesaintonge.fr
- Profil acheteur
- cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20004168900015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60140000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60140000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 744 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 78f22326-a84b-4067-b812-b54ef1ad52c9
- Modalités de réponse
- cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Prix de la prestation · Transports vers équipements sportifs - secteur Ouest · CPV 60140000 · Montant 176 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de véhicules avec conducteurs afin d’assurer des prestations de transport d’élèves et d’enfants sur le territoire de la Communauté de Communes Vals de Saintonge (vers des équipements sportifs, vers des accueils de loisirs, lors de sorties spécifiques, et lors de camps).
Lots (5)
Lot 01Budget: <= 176 000 €Plafond
Transport d’élèves vers la piscine Atlantys
Transports aller-retour depuis l’école vers la piscine Atlantys, sur le temps scolaire (période de septembre à juin) pour les écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge.
CPV 60140000-1
Lot 02Budget: <= 200 000 €Plafond
Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Est
Transports aller-retour depuis les écoles du secteur Est de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été d’Aulnay, Matha et Loulay et/ou vers le gymnase de Loulay, sur les périodes indiquées (temps scolaire).
CPV 60140000-1
Lot 03Budget: <= 76 000 €Plafond
Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Ouest
Transports aller-retour depuis les écoles de l’ouest de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été de Saint Hilaire de Villefranche et Saint Savinien (période indiquée sur le temps scolaire).
CPV 60140000-1
Lot 04Budget: <= 100 000 €Plafond
Transports d’enfants vers les accueils de loisirs
Transports aller-retour entre l’école Joseph Lair (Saint-Jean-d’Angély) et le Centre de Loisirs Beaufief situé à Mazeray, uniquement les mercredis en période scolaire et les jours ouvrés pendant les vacances scolaires (horaires indiqués).
CPV 60140000-1
Lot 05Budget: <= 192 000 €Plafond
Transport d’enfants lors de sorties spécifiques et camps
Transports spécifiques aller-retour à la demi-journée ou à la journée, à la demande pour des séjours en camps (avec ou sans immobilisation du chauffeur et du car), avec possibilité d’autres déplacements de nature similaire après devis accepté.
CPV 60140000-1
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
60140000-1
Attendus Clés
Transports spécifiques et camps
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 05/07/2026
- Date limite
- 31/08/2026
- Temps restant
- 36 jours
- Fenêtre de réponse
- 57 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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