Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de services de transport collectif - transports d'élèves et d'enfants (5 lots)

CC des Vals de Saintonge

Charente-Maritime (17)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Vals de Saintonge, 17400 Saint-Jean-d’Angély (département 17)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 744 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: CC des Vals de Saintonge
Lieu: Charente-Maritime (17)
Budget: <= 744 000 €
Date limite: 31/08/2026
Publication: 05/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 11 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

CC des Vals de Saintonge a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 11/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Restauration collective et Travaux / BTP
Territoires cités : Charente-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 60140000-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport d’élèves vers la piscine Atlantys, Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Est et Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Ouest
Codes CPV : 60140000-1

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CC des Vals de SaintongeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC des Vals de Saintonge a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics7
Restauration collective5
Travaux / BTP5

Territoires cités

Charente-Maritime1

Marchés publics de CC des Vals de Saintonge Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Charente-Maritime

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66250
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CC des Vals de Saintonge
Lieu: Charente-Maritime (17)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence BOAMP: 26-66250
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Services de transports collectifs
Description officielle: L'accord cadre concerne : âª Le transport d'élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers les équipements sportifs du territoire. âª Le transport d'enfants du territoire des Vals de Saintonge vers les centres de loisirs. âª Le transport d'élèves des écoles et d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de sorties culturelles. âª Le transport sur plusieurs jours d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de camps de vacances.
Acheteur: CC des Vals de Saintonge
Lieu d’exécution: Département 17

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60140000
CPV complémentaires: 60140000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/08/2026
Montant/plafond détecté: 744 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Prix de la prestation · Transports vers équipements sportifs - secteur Ouest · CPV 60140000 · Montant 176 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-66250
Contract folder ID: 78f22326-a84b-4067-b812-b54ef1ad52c9
Modalités de réponse: cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 17

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de véhicules et conducteurs afin d’assurer des transports d’élèves et d’enfants du territoire de Vals de Saintonge (vers équipements sportifs, centres de loisirs, sorties culturelles et camps de vacances), avec allotissement par types de trajets.

Lots (5)

Lot 01Budget: <= 176 000 €Plafond

Transport d’élèves vers la piscine Atlantys

Transports aller-retour d’élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers la piscine Atlantys, sur le temps scolaire (période septembre à juin).

CPV 60140000-1

Lot 02Budget: <= 200 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Est

Transports aller-retour depuis les écoles du secteur Est de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été (Aulnay, Matha, Loulay) et/ou le gymnase de Loulay, sur le temps scolaire (mi-mai à fin juin ; périodes précisées par équipement).

CPV 60140000-1

Lot 03Budget: <= 76 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs - secteur Ouest

Transports aller-retour depuis l’école vers les piscines d’été de Saint Hilaire de Villefranche et Saint Savinien, sur le temps scolaire (mi-mai à fin juin).

CPV 60140000-1

Lot 04Budget: <= 100 000 €Plafond

Transports d’enfants vers les accueils de loisirs

Transports aller-retour depuis l’École Joseph Lair à Saint-Jean-d’Angély vers le Centre de Loisirs Beaufief situé à Mazeray, uniquement les mercredis en période scolaire et les jours ouvrés pendant les vacances scolaires.

CPV 60140000-1

Lot 05Budget: <= 192 000 €Plafond

Transports d’enfants lors de sorties spécifiques et camps

Transports spécifiques aller-retour à la demi-journée ou à la journée, à la demande pour des séjours en camps (avec ou sans immobilisation du chauffeur et du car). Possibilité d’autres déplacements similaires après devis et acceptation du pouvoir adjudicateur.

CPV 60140000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.