Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique

CC de Sarrebourg Moselle Sud

Moselle (57)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/05/2026

Informations clés

Acheteur: CC de Sarrebourg Moselle Sud
Lieu: Moselle (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 22/05/2026
Publication: 15/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/04/2026
Échéance : 22/05/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

CC de Sarrebourg Moselle Sud a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 15/04/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CC de Sarrebourg Moselle SudAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC de Sarrebourg Moselle Sud a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/04/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Etudes / Ingenierie3
Maitrise d oeuvre3

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-37368
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CC de Sarrebourg Moselle Sud
Lieu: Moselle (57)
Publication: 15/04/2026
Date limite: 22/05/2026

Référence BOAMP: 26-37368
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique
Description officielle: Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis. - recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Acheteur: CC de Sarrebourg Moselle Sud
Lieu d’exécution: Département 57

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Véhicules (acquisition)
CPV détecté: 34144900
CPV complémentaires: 34144900, 34430000
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 15/04/2026
Date limite: 22/05/2026
Heure limite: 11:00:00+02:00
Fin de diffusion: 22/05/2026
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: critère prix · Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis. - recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 34144900, 34430000

Modalités et références

ID web: 26-37368
Contract folder ID: 0563c90b-2f29-452d-a1c2-3be6b797acef
Modalités de réponse: marchespublics-matec57.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 57

Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la maintenance de vélos à assistance électrique. Le détail du contenu des prestations est repris dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.