Etudes et accompagnement PLUi intercommunal – évaluation environnementale et pièces jusqu’à l’approbation
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mission de maîtrise d’ouvrage pour le PLU(i) de la Communauté de communes Celavu-Prunelli: diagnostic territorial, PADD, OAP et règlement, accompagnement procédural et concertation sur 45 mois, avec une tranche ferme et 23 tranches optionnelles, coordination des pièces et de l’évaluation environnementale.
Lots (1)
ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUI JUSQU'A SON APPROBATION
Marché de prestations intellectuelles pour l’élaboration du PLUi intercommunal jusqu’à son approbation, incluant les études, l’animation, l’assistance procédurale et la production des pièces; décomposé en tranche ferme et 23 tranches optionnelles (TO1 à TO23) avec coordination des pièces et documents.
L'acheteur
CC Celavu-Prunelli
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 24
- Montant attribué
- 3,7 M €
- 20241,3 M € · 10 marchés
- 20251,5 M € · 11 marchés
- 2026en cours867,9 k € · 3 marchés
- Services · 10
- Fournitures · 8
- Travaux · 6
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie4
- Collectivites / Services publics2
- Maitrise d oeuvre1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Les prestations comportent une tranche ferme (TF) et 23 tranches optionnelles (TO1 à TO23) -cf détail dans les documents de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 63678a0e-9175-4173-97ab-ba51f2bb5ae7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUi JUSQU'A SON APPROBATION
- Description officielle
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUI JUSQU'A SON APPROBATION - Marché à tranches optionnelles (TF et 23 tranches optionnelles) décrites dans le dossier de consultation téléchargeable gratuitement -Délai d'exécution des prestations Tranche ferme : la tranche ferme est exécutée dans un délai prévisionnel de quarante-cinq (45) mois à compter de l'ordre de service prescrivant son démarrage Tranches optionnelles : Les tranches optionnelles prennent effet à compter de la notification de l'ordre de service d'affermissement. Elles sont exécutées dans le cadre du délai global du marché et de sa cohérence Leur exécution peut être simultanée avec celle de la tranche ferme ou de tout autre tranche optionnelle Confère CCTP et documents de la consultation pour le détail des prestations. Délai d'affermissement : le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est fixé à 45 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la tranche ferme L'affermissement des tranches optionnelle est laissée à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur. La non-affirmation d'une ou plusieurs tranches optionnelles ne donne lieu au versement d'aucune indemnité d'attente ou de dédit.
- Lieu d’exécution
- Bastelicaccia
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CC Celavu-Prunelli
- Site acheteur
- www.celavu-prunelli.fr
- Profil acheteur
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 24200050300050
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71241000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0ac86182-d14c-485e-b6b8-62efbcf179ea
- Dépôt des offres
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUi JUSQU'A SON APPROBATION · Le RC précise les modalités de présentation des candidatures et des Offres - Renvoi au cahier des charges et pièces administratives pour les compléments du dossier. · CPV 71241000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
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