ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPANGEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUI JUSQUA SON APPROBATION
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 45 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public OUVERT BOAMP pour l’élaboration du PLU(i) de la Communauté de communes Celavu-Prunelli: diagnostics territoriaux, PADD, règlement et annexes, avec animation et concertation, évaluation environnementale et production des pièces jusqu’à l’approbation, incluant des tranches optionnelles et une ingénierie partagée.
Lots (1)
ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUI JUSQU’A SON APPROBATION
Mission couvrant le diagnostic territorial, l’état initial de l’environnement, la rédaction du PADD, la traduction réglementaire, l’arrêt, l’enquête publique et l’approbation du PLUi, avec coordination des documents et des OAP et prestations complémentaires d’ingénierie et de concertation.
L'acheteur
CC Celavu-Prunelli
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 23/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 24
- Montant attribué
- 3,7 M €
- 20241,3 M € · 10 marchés
- 20251,5 M € · 11 marchés
- 2026en cours867,9 k € · 3 marchés
- Services · 10
- Fournitures · 8
- Travaux · 6
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie4
- Collectivites / Services publics2
- Maitrise d oeuvre1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71242
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUi JUSQU'A SON APPROBATION
- Description officielle
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUI JUSQU'A SON APPROBATION - Marché à tranches optionnelles (TF et 23 tranches optionnelles) décrites dans le dossier de consultation téléchargeable gratuitement -Délai d'exécution des prestations Tranche ferme : la tranche ferme est exécutée dans un délai prévisionnel de quarante-cinq (45) mois à compter de l'ordre de service prescrivant son démarrage Tranches optionnelles : Les tranches optionnelles prennent effet à compter de la notification de l'ordre de service d'affermissement. Elles sont exécutées dans le cadre du délai global du marché et de sa cohérence Leur exécution peut être simultanée avec celle de la tranche ferme ou de tout autre tranche optionnelle Confère CCTP et documents de la consultation pour le détail des prestations. Délai d'affermissement : le délai limite d'affermissement des tranches optionnelles est fixé à 45 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la tranche ferme L'affermissement des tranches optionnelle est laissée à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur. La non-affirmation d'une ou plusieurs tranches optionnelles ne donne lieu au versement d'aucune indemnité d'attente ou de dédit.
- Acheteur
- CC Celavu-Prunelli
- Lieu d’exécution
- Département 20A
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ingénierie
- CPV principal
- 71241000
- CPV complémentaires
- 71241000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 45 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ÉTUDES, ANIMATION, ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET PROCEDURAL, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET PRODUCTION DES PIECES DU PLUi JUSQU'A SON APPROBATION · Le RC précise les modalités de présentation des candidatures et des Offres - Renvoi au cahier des charges et pièces administratives pour les compléments du dossier. · CPV 71241000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- cc-celavu-prunelli.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 20A
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Tribunal administratif de bastia
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71241000-9
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