Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lots réservé SIAE, Réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes.

CAP Territoires (60)
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
CAP Territoires (60)
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

CAP Territoires (60) a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/08/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT, Regions / Departements et Maintenance
  • Territoires cités : Allonne, Oise et Amiens

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CAP Territoires (60) a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT8
  • Regions / Departements8
  • Maintenance7

Territoires cités

  • Allonne2
  • Oise2
  • Amiens1
  • Côte-d'Or1
  • Haute-Loire1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0bfe6036-ac9e-4166-b10d-e86181e90b47
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CAP Territoires (60)
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00419262-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CAP Territoires (60)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lots réservé SIAE, Réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes.
Description officielle
Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter le la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne
Lieu d’exécution
ALLONNE

Acheteur

Nom
CAP Territoires (60)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
51292951400036

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39100000, 39130000, 39156000, 39160000, 39143200, 39143100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
123 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
5d776afa-0d71-4932-9509-916514a71d5a
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix des fournitures et prestations · Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter le la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne · CPV 39100000, 39130000, 39156000, 39160000 · Montant 28 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes - réservé SAIE

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes - réservé SAIE
Critères d'attribution: Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Vo

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
21/07/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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